Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
15 janvier 2013	Hémicycle	Thierry Repentin	ministre délégué. C’est cela, le changement ! éclatement des plu intercommunaux
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Luc Fichet	Je tiens simplement à remercier M. le ministre de toutes ces informations réconfortantes. Elles iront…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Jean-Luc Fichet.
15 janvier 2013	Hémicycle	Thierry Repentin	ministre délégué auprès du ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. le ministre délégué.
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Luc Fichet	Monsieur le ministre, je souhaite attirer votre attention sur les difficultés rencontrées par l’Association…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Jean-Luc Fichet, auteur de la question n° 226, adressée à M. le ministre du travail, de…
15 janvier 2013	Hémicycle	Claude Dilain	Je vous remercie de ces bonnes nouvelles, monsieur le ministre. Permettez-moi cependant de revenir sur les…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Claude Dilain.
15 janvier 2013	Hémicycle	Thierry Repentin	ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. le ministre délégué.
15 janvier 2013	Hémicycle	Claude Dilain	Monsieur le ministre, je tiens tout d’abord, à travers vous, à féliciter le Gouvernement de l’action…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Claude Dilain, auteur de la question n° 220, adressée à M. le ministre du travail, de…
15 janvier 2013	Hémicycle	Catherine Deroche	Je vous remercie, madame la ministre, de vos explications. Nous attendons en effet les évolutions annoncées…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à Mme Catherine Deroche.
15 janvier 2013	Hémicycle	Geneviève Fioraso	ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la sénatrice, je vous prie tout d’abord de…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à Mme la ministre.
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15 janvier 2013	Hémicycle	Catherine Deroche	Madame la ministre, la situation des directions départementales des territoires et de la mer, les DDTM, dans…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à Mme Catherine Deroche, auteur de la question n° 231, adressée à Mme la ministre de…
15 janvier 2013	Hémicycle	Geneviève Fioraso	ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. Monsieur le sénateur, je vous prie tout d’abord…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à Mme la ministre.
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Claude Leroy	Madame la ministre, ma question porte sur la situation de la filière de collecte des vieux…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Jean-Claude Leroy, auteur de la question n° 255, adressée à M. le ministre du…
15 janvier 2013	Hémicycle	Michel Berson	Je vous remercie, madame la ministre, de votre réponse très détaillée nous précisant dans quel cadre vont…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Michel Berson.
15 janvier 2013	Hémicycle	Geneviève Fioraso	ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. Monsieur le sénateur, conformément aux engagements…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à Mme la ministre.
15 janvier 2013	Hémicycle	Michel Berson	Madame la ministre, l’université de Cergy-Pontoise, qui est chargée de la gestion de l’Institut…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Michel Berson, auteur de la question n° 180, adressée à Mme la ministre de l'enseignement…
15 janvier 2013	Hémicycle	Élisabeth Lamure	Madame la ministre, je vous remercie de votre réponse. Je me réjouis que la situation soit redevenue normale…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à Mme Élisabeth Lamure.
15 janvier 2013	Hémicycle	Marisol Touraine	ministre des affaires sociales et de la santé. Madame la sénatrice, l’État participe au financement des…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à Mme la ministre.
15 janvier 2013	Hémicycle	Élisabeth Lamure	Ma question concerne les difficultés de financement des mandataires judiciaires à la protection des majeurs,…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à Mme Élisabeth Lamure, auteur de la question n° 256, transmise à Mme la ministre des affaires…
15 janvier 2013	Hémicycle	Marc Laménie	Je tiens à remercier Mme la ministre de la réponse rassurante qu’elle m’a faite. L’automne dernier, de…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Marc Laménie.
15 janvier 2013	Hémicycle	Marisol Touraine	ministre des affaires sociales et de la santé. Monsieur le sénateur, le groupe hospitalier Sud-Ardennes est…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à Mme la ministre.
15 janvier 2013	Hémicycle	Marc Laménie	Madame la ministre, ma question concerne le devenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes, le GHSA. Je me…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Marc Laménie, auteur de la question n° 257, adressée à Mme la ministre des affaires…
15 janvier 2013	Hémicycle	Yvon Collin	Je ne dirai que quelques mots pour vous remercier, madame la ministre, de la qualité de votre réponse, et…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Yvon Collin.
15 janvier 2013	Hémicycle	Marisol Touraine	, ministre des affaires sociales et de la santé. Monsieur le sénateur, l’expression « déserts médicaux »…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à Mme la ministre.
15 janvier 2013	Hémicycle	Yvon Collin	Madame la ministre, je souhaitais attirer votre attention sur le problème de la fracture sanitaire, en…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Yvon Collin, auteur de la question n° 219, adressée à Mme la ministre des affaires…
15 janvier 2013	Hémicycle	Marie-France Beaufils	Madame la ministre, vous avez fait allusion aux directives européennes. Je voudrais rappeler que tous les…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
15 janvier 2013	Hémicycle	Marisol Touraine	ministre des affaires sociales et de la santé. Madame la sénatrice, le suivi sanitaire de la qualité de…