Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	Quel est l’avis de la commission ?
13 janvier 2015	Hémicycle	Gérard Collomb	Ce soir et dans les jours à venir, nous devrons effectivement nous montrer, les uns et les autres, à la…
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	L'amendement n° 652, présenté par M. Collomb, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article…
13 janvier 2015	Hémicycle	Marylise Lebranchu	ministre de la décentralisation et de la fonction publique. Je ne vous répondrai pas point par point,…
13 janvier 2015	Hémicycle	Philippe Bas	président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement…
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de…
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur la mise en œuvre technique et…
× Refermer « M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur la mise en œuvre technique et opérationnelle de la portabilité du numéro de compte bancaire. M. le président du Sénat a également reçu de M. le Premier ministre le rapport sur la mise en application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation. M. le président du Sénat a, en outre, reçu, d’une part, la convention financière entre l’État et l’Agence nationale pour la rénovation urbaine relative au programme d’investissements d’avenir, et, d’autre part, l’avenant n° 2 à la convention entre l’État et l’Agence nationale de l’habitat relative au programme d’investissements d’avenir, action « Rénovation thermique des logements privés ». Acte est donné du dépôt de ces documents. Ils ont été transmis à la commission des finances et à la commission des affaires économiques. » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs…
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	Par lettre en date du 23 décembre 2014, M. le Premier ministre a demandé au Sénat de lui faire connaître…
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte…
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	Par lettre en date du 19 décembre, Mme Éliane Assassi, présidente du groupe communiste républicain et…
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	Par courrier en date du 30 décembre 2014, M. le Premier ministre a fait part de sa décision de placer, en…
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	La séance est reprise.
13 janvier 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
13 janvier 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au…
13 janvier 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Je vais mettre aux voix l’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées en Irak. Aucune…
13 janvier 2015	Hémicycle	Laurent Fabius	ministre. Certains acheteurs étaient effectivement turcs. Les tarifs proposés étaient très bas, mais la…
13 janvier 2015	Hémicycle	Aymeri de Montesquiou	Et à la Turquie !
13 janvier 2015	Hémicycle	Laurent Fabius	ministre. Nous devons le dire à l’opinion publique, sinon, nous risquons de nous exposer à de sérieux…
13 janvier 2015	Hémicycle	Robert del Picchia	C’est vrai !
13 janvier 2015	Hémicycle	Aymeri de Montesquiou	Et notre sécurité !
13 janvier 2015	Hémicycle	Laurent Fabius	ministre. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, la qualité des interventions et des…
13 janvier 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le ministre.
13 janvier 2015	Hémicycle	Marie-Hélène Des Esgaulx	Bravo !
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Raffarin	président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Monsieur le…
13 janvier 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères.
13 janvier 2015	Hémicycle	Michelle Demessine	Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, messieurs les secrétaires d’État, monsieur le président…
13 janvier 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à Mme Michelle Demessine, pour le groupe CRC.
13 janvier 2015	Hémicycle	Leila Aïchi	Qui sont les intermédiaires ? Qui sont les clients ? Le contrôle de ces réseaux est l’un des objectifs…
13 janvier 2015	Hémicycle	Alain Fouché	Très bonnes questions !
13 janvier 2015	Hémicycle	Leila Aïchi	Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, messieurs les secrétaires d’État, monsieur le président…
13 janvier 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à Mme Leila Aïchi, pour le groupe écologiste.
13 janvier 2015	Hémicycle	Daniel Reiner	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les 7, 8 et 9 janvier dernier, la France a…
13 janvier 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Daniel Reiner, pour le groupe socialiste.
13 janvier 2015	Hémicycle	Bruno Retailleau	On ne peut pas aller en Irak pour protéger non seulement les Irakiens et ces minorités dont nous avons la…
13 janvier 2015	Hémicycle	Robert del Picchia	Très bien !
13 janvier 2015	Hémicycle	Bruno Retailleau	… mais qui interdit toujours à la grande coalition, dont elle fait partie, de faire décoller ses avions des…
13 janvier 2015	Hémicycle	Michelle Demessine	Elle est ambiguë !
13 janvier 2015	Hémicycle	Bruno Retailleau	Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, messieurs les secrétaires d’État, monsieur le président…
13 janvier 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Bruno Retailleau, pour le groupe UMP.
13 janvier 2015	Hémicycle	Aymeri de Montesquiou	La guerre est le domaine où le pragmatisme est le plus nécessaire. Nous devons réaliser que, si nous nous…
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Yves Leconte	Très bien !
13 janvier 2015	Hémicycle	Aymeri de Montesquiou	Malgré notre hostilité au régime de Bachar al-Assad, nous devons, comme nos alliés, élargir les frappes…
13 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Yves Leconte	Très bien !
13 janvier 2015	Hémicycle	Aymeri de Montesquiou	Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, messieurs les secrétaires d’État, mes chers collègues,…
13 janvier 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Aymeri de Montesquiou, pour le groupe UDI-UC.
13 janvier 2015	Hémicycle	Stéphane Ravier	Qui a fait le lit de l’islamisme le plus violent en déstabilisant tout le Proche-Orient au nom de faux…
13 janvier 2015	Hémicycle	Jeanny Lorgeoux	C’est le peuple de France !
13 janvier 2015	Hémicycle	Stéphane Ravier	Monsieur le président, permettez-moi, en préalable à mon intervention, de saluer la mémoire d’un jeune…
13 janvier 2015	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. Stéphane Ravier, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste…