Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
20 décembre 2017	Hémicycle	François Bonhomme	Quelle litanie !
20 décembre 2017	Hémicycle	Michelle Gréaume	Luttons contre la spéculation financière et augmentons les crédits de l’aide au développement, comme l’a…
20 décembre 2017	Hémicycle	François Bonhomme	Ah, l’avenir radieux !
× Refermer « Ah, l’avenir radieux ! » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
20 décembre 2017	Hémicycle	Michelle Gréaume	Il est grand temps que la politique extérieure de notre pays fasse place au développement des pays du Sud et…
20 décembre 2017	Hémicycle	François Bonhomme	Bien sûr ! (Sourires sur les travées du groupe Les Républicains.)
20 décembre 2017	Hémicycle	Michelle Gréaume	Pour le reste, la situation sociale s’est suffisamment détériorée dans notre pays pour que le budget de…
20 décembre 2017	Hémicycle	François Bonhomme	Cela semble tout simple !
20 décembre 2017	Hémicycle	Michelle Gréaume	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, ainsi donc, comme pour la loi de…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Votre dernière phrase au moins est dans le sujet, mon cher collègue… La parole est à Mme Michelle Gréaume.
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Bargeton	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur général de la commission des…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Julien Bargeton.
20 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Claude Requier	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le vice-président de la commission des…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Jean-Claude Requier.
20 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Dire une chose au Sénat et une autre à l’Assemblée…
20 décembre 2017	Hémicycle	Claude Raynal	vice-président de la commission des finances. C’est vrai !
20 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. … et qu’aucun aménagement ne pouvait y être apporté par…
20 décembre 2017	Hémicycle	Richard Yung	Parfaite !
20 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. D’abord, l’Assemblée nationale a confirmé, sans surprise,…
20 décembre 2017	Hémicycle	Richard Yung	C’est normal !
20 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. le rapporteur général.
20 décembre 2017	Hémicycle	Olivier Dussopt	secrétaire d’État. … tout au long de cette discussion budgétaire qui occupe tant le Gouvernement que le…
20 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Vivre, mais pas perdurer !
20 décembre 2017	Hémicycle	Olivier Dussopt	secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics. Monsieur le président, monsieur le…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de la…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	projet de loi autorisant l’approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur le projet de loi autorisant l’approbation de la…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur le projet de loi autorisant la ratification du traité…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	projet de loi autorisant la ratification du traité d’extradition entre la république française et la…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi,…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	L’ordre du jour appelle l’examen de quatre projets de loi tendant à autoriser la ratification ou…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Par lettre en date du 19 décembre, M. Didier Guillaume, président du groupe socialiste et républicain,…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur la proposition de loi…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
20 décembre 2017	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quatorze heures trente.)
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 20…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	Je constate que ce texte a été adopté à l’unanimité des présents.
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission modifié, l’ensemble du…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	Je mets aux voix l’article 18, modifié. (L’article 18 est adopté.) Article 19 I. – À l’article L. 314-2-1 du…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	Je mets aux voix l’amendement n° 12 rectifié. (L’amendement est adopté.)
19 décembre 2017	Hémicycle	Jacqueline Gourault	ministre. L’honorabilité n’impose pas de précision et de qualification législative pour qu’elle soit…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	Quel est l’avis du Gouvernement ?
19 décembre 2017	Hémicycle	Philippe Bonnecarrère	rapporteur. Les deux rédactions ont objectivement le même effet pratique, les armuriers devant produire dans…
19 décembre 2017	Hémicycle	Raymond Vall	Je n’étais que son porte-parole ! (Nouveaux sourires.)
19 décembre 2017	Hémicycle	Philippe Bonnecarrère	rapporteur. Avis favorable. Nous souhaitions féliciter élégamment Mme Carrère pour son action persévérante,…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	Quel est l’avis de la commission ?
19 décembre 2017	Hémicycle	Raymond Vall	Cet amendement vise à simplifier la rédaction de l’article 18, sans réduire la portée des exigences…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	L’amendement n° 12 rectifié, présenté par Mme M. Carrère, MM. Artano et Castelli, Mmes Costes et N.…