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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
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DateNatureQui Début du texte
12 janvier 2021 Hémicycle Frédéric Marchand Disons-le une fois pour toutes, la 5G est avant tout conçue pour servir les échanges de données de très haut…
12 janvier 2021 Hémicycle François Bonhomme Des noms !
12 janvier 2021 Hémicycle Frédéric Marchand Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous sommes en janvier 2021, c’est…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à M. Frédéric Marchand. (Applaudissements sur les travées du groupe RDPI.)
12 janvier 2021 Hémicycle Cédric O secrétaire d’État. Comme le rappelle Marc Fontecave, professeur au Collège de France, dans un ouvrage…
12 janvier 2021 Hémicycle Sophie Primas C’est vrai.
12 janvier 2021 Hémicycle Cédric O secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à M. le secrétaire d’État. (M. Frédéric Marchand applaudit.)
12 janvier 2021 Hémicycle Anne-Catherine Loisier rapporteure pour avis. Tout au long de l’examen de ce texte, nous avons donc privilégié autant que possible…
12 janvier 2021 Hémicycle Sophie Primas Très bien !
12 janvier 2021 Hémicycle Anne-Catherine Loisier rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques. Madame la présidente, monsieur le…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à Mme la rapporteure pour avis. (Applaudissements sur les travées du groupe UC. – M. Guillaume…
12 janvier 2021 Hémicycle Jean-Michel Houllegatte rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. Madame la…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à M. le rapporteur. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.)
12 janvier 2021 Hémicycle Guillaume Chevrollier rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. Madame la…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à M. le rapporteur. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains. – M.…
12 janvier 2021 Hémicycle Patrick Chaize auteur de la proposition de loi. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues,…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi visant à réduire l’empreinte environnementale…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La séance est reprise.
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol Nous en avons terminé avec le débat sur la montagne. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos…
12 janvier 2021 Hémicycle Jean-Marc Boyer pour le groupe Les Républicains. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues,…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol En conclusion de ce débat, la parole est à M. Jean-Marc Boyer, pour le groupe auteur de la demande.…
12 janvier 2021 Hémicycle Joël Giraud secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à M. le secrétaire d’État.
12 janvier 2021 Hémicycle Michel Savin Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, je souhaite tout d’abord m’associer aux propos de mes…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à M. Michel Savin.
12 janvier 2021 Hémicycle Joël Giraud secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à M. le secrétaire d’État.
12 janvier 2021 Hémicycle Martine Berthet Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je pensais vous alerter sur la…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à Mme Martine Berthet.
12 janvier 2021 Hémicycle Joël Giraud secrétaire d’État. Je le précise, le plan Montagne que nous élaborons correspond à la nécessité que vous…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol Veuillez conclure, monsieur le secrétaire d’État.
12 janvier 2021 Hémicycle Joël Giraud secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à M. le secrétaire d’État.
12 janvier 2021 Hémicycle Cédric Vial Monsieur le secrétaire d’État, comment prévoyez-vous d’aider ces entreprises et ces territoires ?…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol Il faut conclure !
12 janvier 2021 Hémicycle Cédric Vial J’ai presque fini, madame la présidente. Il s’agit d’un enjeu de compétitivité majeur, mais il s’agit aussi,…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol Monsieur Vial, pas vous aussi…
12 janvier 2021 Hémicycle Cédric Vial Enfin, je voudrais insister sur la nécessité d’un véritable plan Marshall – ou plan Giraud si c’est plus…
12 janvier 2021 Hémicycle Michel Savin Très bien !
12 janvier 2021 Hémicycle Cédric Vial Nous savons désormais que la crise sanitaire et les décisions politiques qui l’ont accompagnée feront des…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à M. Cédric Vial.
12 janvier 2021 Hémicycle Sylviane Noël Je vous remercie pour l’ensemble de ces réponses, monsieur le secrétaire d’État. Je tiens tout de même à…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à Mme Sylviane Noël, pour la réplique.
12 janvier 2021 Hémicycle Joël Giraud secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à M. le secrétaire d’État.
12 janvier 2021 Hémicycle Sylviane Noël Je ne vous l’apprendrai pas, en montagne, peut-être plus qu’ailleurs, l’espace constructible est très…
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« Je ne vous l’apprendrai pas, en montagne, peut-être plus qu’ailleurs, l’espace constructible est très restreint en raison notamment des contraintes imposées par le relief, l’altitude ou encore les risques naturels. À cette rareté du foncier s’ajoutent des phénomènes qui peuvent encore accroître la pression foncière. C’est le cas dans les stations de ski renommées ou encore les communes frontalières. Dans ces zones, le prix du mètre carré constructible peut atteindre 11 000 euros. Quand neuf logements construits sur dix sont devenus des résidences secondaires, c’est la population permanente de ces communes qui fuit et des stations qui se meurent. Ce sont des services publics, des entreprises, des hôpitaux, des Ehpad qui ne parviennent plus à recruter, des classes d’écoles qui ferment, tant le prix du logement et du foncier devient inabordable pour la grande majorité des citoyens. Face à cette situation, les élus sont démunis et ont bien peu de moyens pour enrayer ces phénomènes. À mon sens, nous sommes ici dans le cas où la différenciation et la reconnaissance de la spécificité des zones de montagne doivent pouvoir pleinement s’appliquer. À circonstances exceptionnelles, mesures exceptionnelles : nous devons accorder aux élus locaux des moyens réglementaires pour les aider dans cette tâche. Certains maires, à l’instar d’Éric Fournier, maire de Chamonix, ont déjà pris des mesures courageuses. Relayant une proposition de Mme le maire de Megève, j’ai suggéré il y a quelques mois à Julien Denormandie, alors ministre du logement, de mettre en œuvre une expérimentation visant à ac … »

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12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à Mme Sylviane Noël.
12 janvier 2021 Hémicycle Florence Blatrix Contat Je veux simplement rappeler l’importance que revêt pour moi le développement du tourisme « 4 saisons », mais…
12 janvier 2021 Hémicycle Laurence Rossignol La parole est à Mme Florence Blatrix Contat, pour la réplique.