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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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DateNatureQui Début du texte
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Je mets aux voix les amendements identiques nos II-1220 et II-1298 rectifié ter. (Les amendements sont adoptés.)
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Patient rapporteur spécial. La Nouvelle-Calédonie a subi, depuis le début de la crise institutionnelle, le 13 mai…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Quel est l’avis de la commission ?
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Naturel Je remercie le Gouvernement de sa proposition : cet amendement identique est défendu.
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à M. Georges Naturel, pour présenter l’amendement n° II-1298 rectifié ter.
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Cet amendement vise à rehausser les crédits de la mission « Outre-mer » pour assurer la…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° II-1220 est présenté par le…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Je mets aux voix l’amendement n° II-1976. (L’amendement est adopté.)
15 janvier 2025 Hémicycle Catherine Conconne Cet amendement bienvenu du Gouvernement a été inspiré par la mobilisation collective des parlementaires, sur…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à Mme Catherine Conconne, pour explication de vote.
15 janvier 2025 Hémicycle Victorin Lurel Monsieur le ministre, l’amendement va dans le bon sens. Nous avions, à l’époque, protesté contre les…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Patient rapporteur spécial. Cet amendement tend à rehausser de 180 millions d’euros en AE et en CP les crédits de…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Quel est l’avis de la commission ?
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Cet amendement vise à fixer les crédits du programme 138 « Emploi outre-mer » au niveau des…
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« ministre d’État. Cet amendement vise à fixer les crédits du programme 138 « Emploi outre-mer » au niveau des prévisions annuelles faites par l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss), que je viens d’évoquer, pour rembourser les exonérations sociales des entreprises bénéficiant du dispositif Lodéom. La réforme du dispositif, si elle doit être menée, appelle à prendre le temps de l’échange avec les professionnels concernés. Tel est l’objet de cet amendement. »
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15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché L’amendement n° II-1976, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché ÉTAT B
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Je vous rappelle que, pour cette mission, la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la…
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. Il me semble que c’est plutôt la deuxième… Ce sont eux qui nous permettent d’être un…
15 janvier 2025 Hémicycle Philippe Folliot La première !
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État. J’étais à Mayotte avec eux voilà quelques jours seulement. J’y ai vu un territoire de la…
15 janvier 2025 Hémicycle Jean-Baptiste Lemoyne Tout à fait !
15 janvier 2025 Hémicycle Manuel Valls ministre d’État, ministre des outre-mer. Madame la présidente, mesdames, messieurs les sénateurs, c’est un…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à M. le ministre d’État.
15 janvier 2025 Hémicycle Viviane Malet Monsieur le ministre, en huit ans, vous êtes le huitième ministre des outre-mer, ce qui n’est pas propice à…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Il faut conclure, ma chère collègue.
15 janvier 2025 Hémicycle Viviane Malet Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, le 5 décembre dernier, date initiale…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à Mme Viviane Malet. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
15 janvier 2025 Hémicycle Audrey Bélim Avec nous, parce que nous voulons affirmer notre fierté républicaine, notre fierté d’être Français, même…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Il faut conclure, ma chère collègue.
15 janvier 2025 Hémicycle Audrey Bélim Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, quel aurait été le destin de la…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à Mme Audrey Bélim. (Applaudissements sur les travées du groupe SER. – M. Teva Rohfritsch…
15 janvier 2025 Hémicycle Annick Petrus N’attendons pas qu’une catastrophe survienne pour que les outre-mer retiennent votre attention ! Avoir…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Il faut conclure, ma chère collègue.
15 janvier 2025 Hémicycle Annick Petrus Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, les outre-mer, et particulièrement…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à Mme Annick Petrus. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
15 janvier 2025 Hémicycle Catherine Conconne Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, nous tous, vous comme moi, nous…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à Mme Catherine Conconne. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.)
15 janvier 2025 Hémicycle Evelyne Corbière Naminzo Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, alors que le Gouvernement a été…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à Mme Evelyne Corbière Naminzo.
15 janvier 2025 Hémicycle Lana Tetuanui Une prime d’installation d’un montant égal pour tous permettrait à l’État de diminuer ses dépenses…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché Il faut conclure, ma chère collègue.
15 janvier 2025 Hémicycle Lana Tetuanui Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues présents, iaorana ite matahiti api !…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à Mme Lana Tetuanui. (Applaudissements sur les travées des groupes UC et RDSE. – MM. Teva…
15 janvier 2025 Hémicycle Jean-Marc Ruel Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, l’année 2024 a été particulièrement…
15 janvier 2025 Hémicycle Anne Chain-Larché La parole est à M. Jean-Marc Ruel. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
15 janvier 2025 Hémicycle Salama Ramia Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, faire des outre-mer un ministère…
15 janvier 2025 Hémicycle Gérard Larcher La parole est à Mme Salama Ramia. (Applaudissements sur les travées du groupe RDPI.)
15 janvier 2025 Hémicycle Georges Naturel Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, la mission « Outre-mer » ne saurait…