| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis du Gouvernement ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Jean-Baptiste Blanc
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rapporteur. Favorable.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Pauline Martin
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Je présente cet amendement au nom de notre collègue Jean-Jacques Panunzi.
À la suite des auditions menées…
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× Refermer
« Je présente cet amendement au nom de notre collègue Jean-Jacques Panunzi.
À la suite des auditions menées par le rapporteur, il a paru judicieux de compléter l’article 2 de la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 visant à favoriser l’assainissement cadastral et la résorption du désordre de propriété, pour faciliter la sortie de l’indivision.
Toutefois, la modification adoptée en commission des lois est trop axée sur les ventes de biens indivis ; aussi proposons-nous, par cet amendement, de rectifier le tir. Il s’agit d’encourager les partages familiaux pour sortir de l’indivision. »
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· Sénat
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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L’amendement n° 3 rectifié quinquies, présenté par MM. Panunzi et Somon, Mme Petrus, MM. Bacci, Cadec,…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Je mets aux voix l’amendement n° 18, modifié.
(L’amendement est adopté.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Je mets aux voix le sous-amendement n° 19.
(Le sous-amendement est adopté.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Gérald Darmanin
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garde des sceaux. Favorable.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis du Gouvernement sur le sous-amendement n° 19 ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Jean-Baptiste Blanc
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L’amendement du Gouvernement ayant été déposé tardivement, je m’exprimerai à titre personnel et non au nom…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Le sous-amendement n° 19, présenté par M. J.B. Blanc, est ainsi libellé :
I. – Alinéa 3
Remplacer la…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Gérald Darmanin
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garde des sceaux. Cet amendement, dont j’ai rapidement parlé lors de la discussion générale, tend à préciser…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Je suis saisie d’un amendement et d’un sous-amendement.
L’amendement n° 18, présenté par le Gouvernement,…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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L’amendement n° 6 rectifié est retiré.
En conséquence, l’article 1er demeure supprimé.
Article 1er bis
I. –…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Michel Canévet
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Je retire cet amendement, madame la présidente !
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Gérald Darmanin
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garde des sceaux. Le précédent amendement, adopté à l’instant par le Sénat, est en effet mieux…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis du Gouvernement ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Jean-Baptiste Blanc
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rapporteur. Mon cher collègue, le dispositif proposé par Mme Vérien, par son amendement n° 1 rectifié…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Michel Canévet
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Nos collègues députés ont voté la création d’une base de données regroupant l’ensemble des informations…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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L’amendement n° 6 rectifié, présenté par M. Canévet, Mmes Vermeillet et Havet, MM. Delahaye et Kern, Mme…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, avant l’article…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Je mets aux voix l’amendement n° 1 rectifié quater.
(L’amendement est adopté.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Gérald Darmanin
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garde des sceaux. Même avis.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis du Gouvernement ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Jean-Baptiste Blanc
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rapporteur. Ma chère collègue, il conviendra d’assurer le suivi de cette mesure, auprès de l’administration…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Dominique Vérien
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Mes chers collègues, je vais vous parler de la commune de Châtel-Censoir, dans l’Yonne.
Préoccupé par l’état…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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L’amendement n° 1 rectifié quater, présenté par Mme Vérien, M. Dhersin, Mmes Billon et Romagny, M. Canévet,…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La discussion générale est close.
Nous passons à la discussion du texte de la commission.
proposition de loi…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Thani Mohamed Soilihi
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Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, selon la Cour des comptes, plus de…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi. (Mme Dominique Vérien et M. Claude Kern applaudissent.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Catherine Di Folco
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… d’autant plus remarquable qu’il s’agit d’un sujet extrêmement technique.
Pour l’ensemble de ces raisons,…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Jean-Baptiste Blanc
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rapporteur. Merci, ma chère collègue !
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Catherine Di Folco
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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 2024, près de 7 800 biens immobiliers…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à Mme Catherine Di Folco. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains et sur…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Muriel Jourda
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présidente de la commission des lois. Très bien !
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Louis Vogel
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Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, le secteur du logement souffre,…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à M. Louis Vogel. (Applaudissements sur des travées du groupe UC.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Dominique Vérien
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Le travail mené en commission au Sénat s’inscrit dans la continuité de cette démarche. Je tiens à cet égard…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Claude Kern
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Très bien !
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Dominique Vérien
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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, qui n’a pas connu un problème d’indivision…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à Mme Dominique Vérien. (Applaudissements sur les travées des groupes UC et INDEP.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Henri Cabanel
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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je remplace au pied levé mon collègue…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à M. Henri Cabanel. (Mme Dominique Vérien et M. Claude Kern applaudissent.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Mélanie Vogel
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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous le savons, après la mort d’un proche,…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à Mme Mélanie Vogel. (Applaudissements sur les travées du groupe GEST.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Marianne Margaté
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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la Déclaration des droits de l’homme et du…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à Mme Marianne Margaté. (M. Patrick Kanner applaudit.)
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