| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
La parole est à M. Martin Lévrier.
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Stéphanie Rist
|
ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées. Monsieur le président,…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
La parole est à Mme la ministre.
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Émilienne Poumirol
|
rapporteure de la commission des affaires sociales. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
La parole est à Mme la rapporteure. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.)
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Annie Le Houerou
|
auteure de la proposition de loi. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le travail…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Annie Le Houerou, auteure de la proposition de loi.…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de la…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Acte est donné de votre mise au point, ma chère collègue. Elle figurera dans l’analyse politique du scrutin…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Claude Lermytte
|
Lors du scrutin n° 137 sur l’amendement n° 8 rectifié de suppression de l’article 1er de la proposition de…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte, pour une mise au point au sujet de votes.
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
La séance est reprise.
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Je mets aux voix l’amendement n° 11 rectifié.
J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du…
|
× Refermer
« Je mets aux voix l’amendement n° 11 rectifié.
J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains.
Je rappelle que l’avis de la commission est favorable, de même que celui du Gouvernement.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
(Le scrutin a lieu.) »
Sénat (open data)
· Sénat
Pas d'URL publique donnée par la source
Fichier d'origine conservé
Lire
la séance →
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Annick Billon
|
Bien entendu, j’assumerai demain le vote qui aura été le mien ce soir sur cet amendement de Cédric Vial. Il…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Max Brisson
|
Laissons de côté les quelques accusations d’inhumanité et les remarques sur le fait que nous devrons assumer…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Laure Darcos
|
Oui, nous sommes en train de rédiger cette mise au point, qu’une collègue se chargera d’officialiser !
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Ma chère collègue, si vous le souhaitez, vous pourrez faire tout à l’heure une mise au point formelle au…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Laure Darcos
|
Je souhaite indiquer que mon groupe procédera à une mise au point au sujet d’un vote. Nos voix ont connu une…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Colombe Brossel
|
Surtout, nous devrons, tous autant que nous sommes, proposer dès demain matin des moyens d’améliorer et…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Adel Ziane
|
Exactement !
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Colombe Brossel
|
Dont acte : nous quitterons dans quelques heures cet hémicycle, et la droite sénatoriale et le Gouvernement…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Je vais mettre aux voix l’amendement n° 11 rectifié, qui vise à supprimer l’article 4.
Mes chers collègues,…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Cédric Vial
|
Je suis surpris de la position de Mme la rapporteure. Pouvons-nous maintenir dans la loi l’article 4, alors…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Édouard Geffray
|
ministre. Favorable.
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Quel est l’avis du Gouvernement ?
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Pierre Monier
|
rapporteure. La commission émet un avis favorable sur cet amendement. Mais, à titre personnel, j’y suis…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Quel est l’avis de la commission ?
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Cédric Vial
|
Il s’agit presque d’un amendement de coordination.
Le présent article vise à intégrer au code général de la…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
L’amendement n° 11 rectifié, présenté par MM. C. Vial et Brisson, Mmes Ventalon et Bellamy, M. Séné, Mme P.…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Je mets aux voix l’amendement n° 10 rectifié.
J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Édouard Geffray
|
ministre. Je suis évidemment favorable à des la création d’espaces de répit dans les établissements…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Quel est l’avis du Gouvernement ?
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Pierre Monier
|
rapporteure. La commission émet un avis favorable sur cet amendement. Mais, à titre personnel, j’émets un…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Quel est l’avis de la commission ?
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Cédric Vial
|
Cela entre en contradiction avec tous les travaux du Sénat. De plus, la rédaction proposée est par trop…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Annick Billon
|
Voilà !
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Cédric Vial
|
L’article 3 dispose que « lorsque la construction ou la réhabilitation » d’une école, d’un collègue ou d’un…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
L’amendement n° 10 rectifié, présenté par MM. C. Vial et Brisson, Mmes Ventalon, Bellamy et Schalck, M.…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
Je mets aux voix l’amendement n° 9 rectifié.
J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Daniel Chasseing
|
Sur le fond, je partage les propos de M. Vial : il faut remettre à plat les moyens accordés à l’inclusion.…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
|
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Édouard Geffray
|
ministre. Je suis sensible à la question de la langue française parlée complétée, que Mme Darcos m’avait…
|
| 7 janvier 2026 |
Hémicycle |
Karine Daniel
|
Ah !
|