Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

1 713 768 interventions

Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

Environ 1 714 000 interventions · page 13 740 sur 34 276 Trier du plus récent du plus ancien

Date	Nature	Qui	Début du texte
11 janvier 2017	Hémicycle	Jean Bizet	Très bien !
11 janvier 2017	Hémicycle	Philippe Bas	rapporteur pour avis. J’espère que cette solution, que je pense sage, pourra entrer en vigueur. Elle…
11 janvier 2017	Hémicycle	Charles Revet	Tout à fait !
11 janvier 2017	Hémicycle	Philippe Bas	rapporteur pour avis. Nul n’en a été surpris, car nous connaissons tous ses compétences en matière de…
11 janvier 2017	Hémicycle	Jean Bizet	Très juste !
11 janvier 2017	Hémicycle	Charles Revet	C’est mérité !
11 janvier 2017	Hémicycle	Philippe Bas	président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. le rapporteur pour avis.
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Vaspart	rapporteur. Dans l’attente de détails concrets sur ce nouveau fonds, sur le niveau et l’assiette de son…
11 janvier 2017	Hémicycle	Charles Revet	Tout à fait !
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Vaspart	rapporteur. Je le dis ici : il n’est pas question d’accepter une contribution des collectivités locales en…
11 janvier 2017	Hémicycle	Charles Revet	C’est très important !
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Vaspart	rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. Madame la…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. le rapporteur.
11 janvier 2017	Hémicycle	Emmanuelle Cosse	ministre du logement et de l’habitat durable. Madame la présidente, messieurs les rapporteurs, mesdames,…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe socialiste et républicain, de la proposition…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	J’informe le Sénat que le projet de loi (n° 263, 2016-2017) relatif à la sécurité publique, pour lequel a…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission…
11 janvier 2017	Hémicycle	Charles Revet	Bravo !
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La commission des affaires économiques a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La séance est reprise.
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix la proposition de résolution européenne. J’ai été…
11 janvier 2017	Hémicycle	Dominique Gillot	Ils sont faux !
11 janvier 2017	Hémicycle	François Bonhomme	La nomination a bien été faite ès qualités par Benoît Hamon comme ministre de l’éducation nationale.…
11 janvier 2017	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Réglez donc vos comptes plus tard !
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
11 janvier 2017	Hémicycle	Dominique Gillot	Je ne reviendrai pas sur les explications du vote de mon groupe en faveur de cette proposition de…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de résolution européenne, je donne la parole à Mme…
11 janvier 2017	Hémicycle	Catherine Morin-Desailly	présidente de la commission. D’ailleurs, comme Mme Schillinger et Mme Mélot l’ont toutes deux redit, nous…
11 janvier 2017	Hémicycle	Éliane Assassi	Nous n’en avons plus le temps !
11 janvier 2017	Hémicycle	Catherine Morin-Desailly	présidente de la commission. Personnellement, j’aurais aimé que le groupe CRC nous saisisse de ces questions…
11 janvier 2017	Hémicycle	Éliane Assassi	C’est un peu léger, comme argument !
11 janvier 2017	Hémicycle	Catherine Morin-Desailly	présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. À ce stade, je veux dire…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	Je mets aux voix l'amendement n° 1. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe…
11 janvier 2017	Hémicycle	Pierre Laurent	Nous ne pouvons évidemment pas être favorables à l’amendement du Gouvernement, qui tend à vider de sens…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
11 janvier 2017	Hémicycle	Jacques Grosperrin	rapporteur. La commission a émis un avis défavorable.
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	Quel est l’avis de la commission ?
11 janvier 2017	Hémicycle	Thierry Mandon	secrétaire d'État. J’ai défendu cet amendement lors de mon intervention dans la discussion générale.
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	L'amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 11 Supprimer cet alinéa. La…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La discussion générale est close. Je rappelle que cette proposition de résolution européenne est examinée…
11 janvier 2017	Hémicycle	Thierry Mandon	secrétaire d'État. Je respecte votre point de vue, mais je souhaitais exprimer également le mien devant…
11 janvier 2017	Hémicycle	François Bonhomme	Je les confirme !
11 janvier 2017	Hémicycle	Thierry Mandon	secrétaire d'État. Je les mets sur le compte d’un enthousiasme inéluctable dans des débats sur…
11 janvier 2017	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Elles sont scandaleuses !
11 janvier 2017	Hémicycle	Thierry Mandon	secrétaire d'État. Je ne reviendrai pas sur le fond du débat. Je respecte par définition tous les points de…