Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
11 janvier 2017	Hémicycle	Emmanuelle Cosse	ministre. Avis favorable.
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Quel est l’avis du Gouvernement ?
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Vaspart	rapporteur. Il s’agit également d’un amendement rédactionnel.
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	L'amendement n° 26, présenté par M. Vaspart, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Je mets aux voix l'amendement n° 25. (L'amendement est adopté.)
11 janvier 2017	Hémicycle	Emmanuelle Cosse	ministre du logement et de l'habitat durable. Avis favorable.
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Quel est l’avis du Gouvernement ?
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Vaspart	rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Il s’agit d’un…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	L'amendement n° 25, présenté par M. Vaspart, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. proposition de loi…
11 janvier 2017	Hémicycle	Agnès Canayer	Les élus, sur lesquels repose principalement l’élaboration de cet équilibre, doivent concomitamment faire…
11 janvier 2017	Hémicycle	Charles Revet	Très bien.
11 janvier 2017	Hémicycle	Agnès Canayer	Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, l’examen de la proposition de loi portant…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à Mme Agnès Canayer, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du…
11 janvier 2017	Hémicycle	Jérôme Bignon	Je voudrais dire un mot à propos de la loi Littoral. Je partage les réserves exprimées par la ministre. S’il…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Veuillez conclure, mon cher collègue.
11 janvier 2017	Hémicycle	Jérôme Bignon	… une expérimentation menée sur cinq départements permettant de progresser vers l’élaboration d’une…
11 janvier 2017	Hémicycle	Philippe Bas	rapporteur pour avis. Très beau département ! (Sourires.)
11 janvier 2017	Hémicycle	Jérôme Bignon	Indiscutablement, un travail important a été accompli depuis plus de trois ans – et même avant, lors de la…
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Vaspart	rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Il n’a pas été…
11 janvier 2017	Hémicycle	Jérôme Bignon	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, j’ai l’honneur de siéger au conseil…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à M. Jérôme Bignon, pour le groupe Les Républicains.
11 janvier 2017	Hémicycle	Hervé Maurey	président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Tout à fait !
11 janvier 2017	Hémicycle	Odette Herviaux	Sous-tendu par l’objectif exigeant, mais incontournable, de permettre le développement durable de nos côtes,…
11 janvier 2017	Hémicycle	Philippe Bas	rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du…
11 janvier 2017	Hémicycle	Odette Herviaux	Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission, messieurs les rapporteurs,…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à Mme Odette Herviaux, pour le groupe socialiste et républicain.
11 janvier 2017	Hémicycle	Jean-François Rapin	Dans le même esprit, la construction d’infrastructures destinées à l’installation d’éoliennes en mer a été…
11 janvier 2017	Hémicycle	Charles Revet	Tout à fait !
11 janvier 2017	Hémicycle	Jean-François Rapin	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le Sénat examine aujourd’hui un texte relatif…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à M. Jean-François Rapin, pour le groupe Les Républicains.
11 janvier 2017	Hémicycle	Nelly Tocqueville	Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, je tiens d’abord à saluer l’initiative qui a…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à Mme Nelly Tocqueville, pour le groupe socialiste et républicain.
11 janvier 2017	Hémicycle	Ronan Dantec	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, en mars 2016, une équipe de chercheurs en…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à M. Ronan Dantec, pour le groupe écologiste.
11 janvier 2017	Hémicycle	Annick Billon	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi est le deuxième…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Nous reprenons la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant adaptation…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport préalable de la Haute Autorité de santé…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Par lettre en date du 11 janvier 2017 et conformément à l’article 22 ter du règlement, M. Philippe Bas,…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	En application de l’article 50 ter de notre règlement, j’informe le Sénat que M. Jean Desessard, président…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La séance est reprise.
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une…
11 janvier 2017	Hémicycle	Rémy Pointereau	vice-président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Je propose à mes…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. le vice-président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
11 janvier 2017	Hémicycle	Hermeline Malherbe	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je vous présente tout d’abord mes meilleurs…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme Hermeline Malherbe, pour le groupe du RDSE.
11 janvier 2017	Hémicycle	Évelyne Didier	L’objet de ce texte, comme je l’ai dit en commission, aurait dû rester circonscrit à la question du trait de…
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Vaspart	rapporteur. Non !
11 janvier 2017	Hémicycle	Évelyne Didier	Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, en préambule, je tiens à dire que nous…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme Évelyne Didier, pour le groupe CRC.