Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

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Date	Nature	Qui	Début du texte
11 janvier 2017	Hémicycle	Jean-Baptiste Lemoyne	La parole à la défense !
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme la ministre.
11 janvier 2017	Hémicycle	Dominique Watrin	rapporteur de la commission des affaires sociales. Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. le rapporteur.
11 janvier 2017	Hémicycle	Éliane Assassi	Si l’un d’entre eux a été relaxé par la cour d’appel d’Amiens, les autres ont été condamnés à des peines…
11 janvier 2017	Hémicycle	Jean-Pierre Bosino	Scandaleux !
11 janvier 2017	Hémicycle	Éliane Assassi	Pour un tel projet, il faut de l’argent. Croyez-moi, madame la ministre, notre pays est riche. Il suffit de…
11 janvier 2017	Hémicycle	Thierry Foucaud	Très bon exemple !
11 janvier 2017	Hémicycle	Patrick Abate	Très bien !
11 janvier 2017	Hémicycle	Éliane Assassi	auteur de la proposition de loi. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, dix jours…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe communiste républicain et citoyen, de la…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	J’informe le Sénat que la commission des affaires économiques a procédé à la désignation des candidats…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Robert Parenty, qui…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	. Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
11 janvier 2017	Hémicycle	Isabelle Debré	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quatorze heures trente-cinq.)
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 11…
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport d’information Où va…
10 janvier 2017	Hémicycle	François Bonhomme	Amen !
10 janvier 2017	Hémicycle	Bruno Le Roux	ministre. … si tant est qu’il lui soit accordé la possibilité de le faire dans les prochaines années.…
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-François Husson	Un grand exercice de déni !
10 janvier 2017	Hémicycle	Bruno Le Roux	ministre. Il sort de ces dernières années renforcé d’une régionalisation assumée, corollaire de…
10 janvier 2017	Hémicycle	Bruno Le Roux	ministre. Je voudrais conclure ce propos en évoquant le troisième axe fort de l’action gouvernementale : la…
10 janvier 2017	Hémicycle	François Bonhomme	Et l’ATESAT ?
10 janvier 2017	Hémicycle	Bruno Le Roux	ministre. … et la réduction était telle qu’elles finissaient par se demander si elles n’allaient pas devoir…
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-François Husson	Ça baisse toujours !
10 janvier 2017	Hémicycle	Bruno Le Roux	ministre. Autre élément, les petites préfectures voyaient leurs effectifs baisser sans discontinuité,…
10 janvier 2017	Hémicycle	Dominique de Legge	Ce n’est pas sérieux !
10 janvier 2017	Hémicycle	Bruno Le Roux	ministre. Ce réflexe, de bonne administration, qui consiste à s’interroger sur les conséquences de ses choix…
10 janvier 2017	Hémicycle	Gérard Bailly	Il est temps !
10 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Gatel	Très bien !
10 janvier 2017	Hémicycle	Bruno Le Roux	ministre de l'intérieur. Monsieur le président, madame, monsieur les rapporteurs, mesdames, messieurs les…
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2017	Hémicycle	Dominique de Legge	Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, je tiens…
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	La parole est à M. Dominique de Legge.
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-François Husson	Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, la…
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	La parole est à M. Jean-François Husson.
10 janvier 2017	Hémicycle	Bernard Fournier	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord féliciter…
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	La parole est à M. Bernard Fournier.
10 janvier 2017	Hémicycle	Hervé Poher	Un bémol, toutefois : le transfert de compétences a ses limites, des limites financières, des limites…
10 janvier 2017	Hémicycle	Cécile Cukierman	C’est bien de le rappeler !
10 janvier 2017	Hémicycle	Hervé Poher	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lorsque l’on intervient sur un tel sujet,…
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	La parole est à M. Hervé Poher.
10 janvier 2017	Hémicycle	Pierre-Yves Collombat	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, où va l’État territorial ? Quel élu local…
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
10 janvier 2017	Hémicycle	Éliane Assassi	Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, je…
10 janvier 2017	Hémicycle	Jean-Pierre Caffet	La parole est à Mme Éliane Assassi.
10 janvier 2017	Hémicycle	Caroline Cayeux	En évoquant cette préconisation, je ne peux m’empêcher de songer à ces territoires vertement touchés par les…
10 janvier 2017	Hémicycle	Jacques Legendre	Très bien !
10 janvier 2017	Hémicycle	Caroline Cayeux	Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, je tiens…