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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

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DateNatureQui Début du texte
21 décembre 2016 Hémicycle Jacqueline Gourault L’amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 2 à 4 Supprimer ces alinéas. La…
21 décembre 2016 Hémicycle Jacqueline Gourault Sur les articles 1er à 3 ter, je ne suis saisie d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur…
21 décembre 2016 Hémicycle Jacqueline Gourault Nous allons maintenant examiner les amendements déposés par le Gouvernement. articles 1er à 3 ter
21 décembre 2016 Hémicycle Jacqueline Gourault La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte…
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Pierre Vial C’est très regrettable. Au demeurant, monsieur le ministre, sur le sujet de la liaison Lyon-Turin,…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Bravo !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Pierre Vial Il est rare qu’une loi se trouve améliorée par les décrets d’application. Mais, il faut le bien reconnaître,…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Pierre Vial Oui, monsieur le ministre, c’est effectivement sur les questions d’aménagement que la déception des élus des…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Eh oui !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Pierre Vial À titre d’exemple, pour la commune de Chamonix, le prix du foncier a doublé en deux ans. Au même moment, la…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Eh oui !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Pierre Vial Oui, nous savons bien que seule une juste mutualisation aurait permis d’assurer équitablement la desserte du…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Pierre Vial Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, après un vote à la quasi-unanimité à…
21 décembre 2016 Hémicycle Jacqueline Gourault La parole est à M. Jean-Pierre Vial, pour le groupe Les Républicains.
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé « Comment peut-on s’imaginer »… (Sourires.)
21 décembre 2016 Hémicycle Gérard Bailly Par ailleurs, le Sénat a apporté plusieurs améliorations en matière d’énergie, qui ont été conservées en…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé C’est du chantage ! Vous ne pouvez pas dire ça !
21 décembre 2016 Hémicycle Gérard Bailly Il restait quelques points sur lesquels il fallait se mettre d’accord avec les députés. Nous avons su le…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Ça va changer !
21 décembre 2016 Hémicycle Gérard Bailly Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la discussion du présent projet de loi a…
21 décembre 2016 Hémicycle Jacqueline Gourault La parole est à M. Gérard Bailly, pour le groupe Les Républicains.
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé « Que la montagne est belle ! » (Sourires.)
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Pierre Bosino Pourtant, la loi NOTRe a été votée ! Pas par nous, il est vrai… L’inadaptation est évidente s’agissant du…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Eh oui !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Pierre Bosino Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous prie une nouvelle fois d’excuser…
21 décembre 2016 Hémicycle Jacqueline Gourault La parole est à M. Jean-Pierre Bosino, pour le groupe CRC.
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Yves Roux Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, l'examen par le…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour le groupe socialiste et républicain.
21 décembre 2016 Hémicycle Jean Desessard Il est également décevant que la commission mixte paritaire ait confirmé la suppression de la possibilité…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean Desessard Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, je constate que, pour…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. Jean Desessard, pour le groupe écologiste.
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Dans ces conditions, comme le faisait remarquer notre collègue Bernard Delcros, un acte II de la loi…
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Pierre Bosino Il ne fallait pas privatiser France Télécom !
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je monte à la…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. Loïc Hervé, pour le groupe UDI-UC.
21 décembre 2016 Hémicycle Alain Bertrand Par-delà les réalités juridiques, le soutien du groupe du RDSE à la loi Montagne doit clairement se…
21 décembre 2016 Hémicycle Antoine Lefèvre Ça a le mérite d’être clair !
21 décembre 2016 Hémicycle Alain Bertrand Étant, avec Bernard Delcros et d’autres, auteur de l’avancée introduite dans le texte par le Sénat, je ne…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Tout à fait !
21 décembre 2016 Hémicycle Alain Bertrand Le groupe du RDSE votera cette loi pour une raison très simple : au-delà de certaines avancées, en matière…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Bien sûr !
21 décembre 2016 Hémicycle Alain Bertrand Nous avons fait œuvre utile, a dit M. le ministre. La commission mixte paritaire est parvenue à un accord.…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. Alain Bertrand, pour le groupe du RDSE.
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Michel Baylet ministre. À titre plus personnel, mesdames, messieurs les sénateurs, je garderai de ces débats le souvenir…
21 décembre 2016 Hémicycle Loïc Hervé Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Michel Baylet ministre. D’autres communes sont peut-être concernées, notamment dans le Jura, monsieur le sénateur…
21 décembre 2016 Hémicycle Gilbert Barbier Il n’y a pas que le canton de Genève !