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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

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DateNatureQui Début du texte
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Yves Roux Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le groupe socialiste et républicain…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. Jean-Yves Roux.
21 décembre 2016 Hémicycle Daniel Gremillet Celui-ci n’a pourtant fait que rapporter un texte en veillant à respecter les règles de fonctionnement de…
21 décembre 2016 Hémicycle André Gattolin Ah !
21 décembre 2016 Hémicycle Daniel Gremillet Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, le projet de loi qui nous est…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. Daniel Gremillet.
21 décembre 2016 Hémicycle Joël Labbé Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, nous examinons un projet de loi…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. Joël Labbé.
21 décembre 2016 Hémicycle Guillaume Arnell Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, nous examinons le projet de loi…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. Guillaume Arnell.
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Pierre Bosino Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, le projet de loi qui nous est…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron Vous avez dépassé votre temps de parole de trois minutes, monsieur le rapporteur, soit 1 milliard d’euros…
21 décembre 2016 Hémicycle Martial Bourquin rapporteur. À titre personnel, j’aurais été certainement plus radical, mes chers collègues, mais je le…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron Il faut conclure, monsieur le rapporteur !
21 décembre 2016 Hémicycle Martial Bourquin rapporteur. … mais que des assurances ayant pignon sur rue sont parfaitement capables de proposer aux…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron Veuillez conclure, mon cher collègue.
21 décembre 2016 Hémicycle Martial Bourquin rapporteur. Cette position avait entraîné de vives protestations au sein même de cet hémicycle, mais force…
21 décembre 2016 Hémicycle Catherine Procaccia Un grand merci à Daniel Gremillet !
21 décembre 2016 Hémicycle Martial Bourquin rapporteur de la commission des affaires économiques. Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. le rapporteur.
21 décembre 2016 Hémicycle Martine Pinville secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances, chargée du commerce, de l’artisanat, de…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron J’informe le Sénat que le projet de loi n° 264 ratifiant les ordonnances nos 2016-1561 du 21 novembre 2016…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La séance est reprise.
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer la question préalable,…
21 décembre 2016 Hémicycle Christian Eckert secrétaire d’État. Et l’ACOSS, ce n’est pas de la dette, monsieur le sénateur ?... Bref, le Gouvernement est…
21 décembre 2016 Hémicycle Francis Delattre La CADES, c’est de la dette.
21 décembre 2016 Hémicycle Christian Eckert secrétaire d’État. Je pourrais répondre aux orateurs sur un certain nombre de points, mais cela serait trop…
21 décembre 2016 Hémicycle Albéric de Montgolfier rapporteur général de la commission des finances. Chiche !
21 décembre 2016 Hémicycle Christian Eckert secrétaire d’État. Madame la présidente, madame la présidente de la commission des finances, monsieur le…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron Quel est l’avis du Gouvernement ?
21 décembre 2016 Hémicycle Maurice Vincent Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues,…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à Maurice Vincent, contre la motion.
21 décembre 2016 Hémicycle Albéric de Montgolfier rapporteur général de la commission des finances. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron Je suis saisie, par M. de Montgolfier, au nom de la commission, d’une motion n° 1. Cette motion est ainsi…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question…
21 décembre 2016 Hémicycle Francis Delattre Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, pas de réformes d’ampleur…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. Francis Delattre.
21 décembre 2016 Hémicycle Maurice Vincent Le budget, c’est déjà pas mal ! Nous le savons tous, donc, mettre en œuvre un tel programme reviendra…
21 décembre 2016 Hémicycle Albéric de Montgolfier rapporteur général de la commission des finances. Cela concerne aussi le projet de loi de financement de la…
21 décembre 2016 Hémicycle Maurice Vincent Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission des finances,…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. Maurice Vincent.
21 décembre 2016 Hémicycle André Gattolin Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le moins que l’on puisse dire,…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. André Gattolin.
21 décembre 2016 Hémicycle Michel Canévet Monsieur le secrétaire d’État, vous venez de faire un bilan de vos trois années passées à Bercy. Nous avons,…
21 décembre 2016 Hémicycle Françoise Cartron La parole est à M. Michel Canevet.