Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
17 décembre 2015	Hémicycle	Hélène Conway-Mouret	rapporteur. Pour reprendre les termes du rapport d’information publié par notre commission en 2014,…
17 décembre 2015	Hémicycle	Jeanny Lorgeoux	Très bien !
17 décembre 2015	Hémicycle	Hélène Conway-Mouret	rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Madame la…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme la rapporteur.
17 décembre 2015	Hémicycle	Annick Girardin	secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargée du…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant la ratification de l’accord-cadre global…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant la ratification de…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	(Le projet de loi est adopté.) Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant la ratification de la…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	L’ordre du jour appelle l’examen de deux projets de loi tendant à autoriser la ratification ou l’approbation…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	. Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'article unique…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. Projet de loi…
17 décembre 2015	Hémicycle	Hélène Conway-Mouret	Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, notre rapporteur a souligné à juste…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret.
17 décembre 2015	Hémicycle	Michel Billout	Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, cet accord commercial, conclu par…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Michel Billout.
17 décembre 2015	Hémicycle	Nathalie Goulet	Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, après le rapport exceptionnellement…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme Nathalie Goulet.
17 décembre 2015	Hémicycle	André Trillard	Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, l’accord commercial entre l’Union…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. André Trillard.
17 décembre 2015	Hémicycle	Leila Aïchi	Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le groupe écologiste ne nourrit…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme Leila Aïchi.
17 décembre 2015	Hémicycle	Nathalie Goulet	Remarquable !
17 décembre 2015	Hémicycle	Jeanny Lorgeoux	rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Madame la…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. le rapporteur.
17 décembre 2015	Hémicycle	Annick Girardin	secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargée du…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Acte est donné de cette demande. La conférence des présidents en sera saisie lors de sa prochaine réunion.
17 décembre 2015	Hémicycle	Nathalie Goulet	Très bonne idée !
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Par lettre en date du 16 décembre 2015, Mme Éliane Assassi, présidente du groupe communiste, républicain et…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales a procédé à la désignation des candidats qu’elle…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	. Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix heures trente.)
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 17 décembre…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de…
16 décembre 2015	Hémicycle	André Reichardt	Comme l’a fort bien expliqué notre excellent rapporteur général, Albéric de Montgolfier, le quatrième…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Avant de mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M.…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission des…
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Des jalons sont donc posés. Il s’agit de questions internationales, de sujets difficiles,…
16 décembre 2015	Hémicycle	Michèle André	présidente de la commission des finances. Il le fait très bien, d’ailleurs !
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. … plutôt que de différer encore la mise en œuvre de ces dispositions sous prétexte qu’il…
16 décembre 2015	Hémicycle	Alain Gournac	Bien sûr !
16 décembre 2015	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Je veux répondre, mesdames, messieurs les sénateurs, à certaines de vos remarques. Tout…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le secrétaire d'État.
16 décembre 2015	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur. Nous aurions dû faire une deuxième lecture ! (Nouveaux sourires.)
16 décembre 2015	Hémicycle	Michèle André	présidente de la commission des finances. Des questions demeurent, certaines réponses restent floues, mais,…
16 décembre 2015	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur. Oui !
16 décembre 2015	Hémicycle	Michèle André	présidente de la commission des finances. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers…
16 décembre 2015	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à Mme la présidente de la commission.
16 décembre 2015	Hémicycle	Nathalie Goulet	La commission des finances de notre Haute Assemblée aurait intérêt, madame la présidente, à organiser,…