Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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Date	Nature	Qui	Début du texte
18 décembre 2014	Hémicycle	Alain Gournac	… mais il demande au chef de l’État de s’engager totalement dans ce combat. Il faut en effet qu’il réussisse…
18 décembre 2014	Hémicycle	Nicole Bricq	Très bien !
18 décembre 2014	Hémicycle	Alain Gournac	Sur de tels sujets, il ne peut y avoir, sur le fond, ni clivage politique ni polémique partisane. Il est de…
18 décembre 2014	Hémicycle	Jérôme Bignon	rapporteur pour avis. Je sais !
18 décembre 2014	Hémicycle	Alain Gournac	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, ce projet de loi devait être…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Alain Gournac.
18 décembre 2014	Hémicycle	Chantal Jouanno	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, sans doute serait-il assez…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à Mme Chantal Jouanno.
18 décembre 2014	Hémicycle	Hervé Maurey	président de la commission du développement durable. Bravo !
18 décembre 2014	Hémicycle	Michelle Demessine	… et atteint, peut entraîner des répercussions positives de grande portée sur l’avenir de millions d’êtres…
18 décembre 2014	Hémicycle	Chantal Jouanno	Il ne l’est pas !
18 décembre 2014	Hémicycle	Michelle Demessine	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le principal mérite du protocole…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à Mme Michelle Demessine.
18 décembre 2014	Hémicycle	Hervé Maurey	président de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de…
18 décembre 2014	Hémicycle	Jérôme Bignon	rapporteur pour avis. Dans l’année à venir, nous devrions réfléchir à définir ce concept. C’est…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Quelle sollicitude ! (Nouveaux sourires.)
18 décembre 2014	Hémicycle	Jérôme Bignon	rapporteur pour avis. Je viens donc de te faire gagner du temps ! (Sourires.)
18 décembre 2014	Hémicycle	Ronan Dantec	Je n’ai que six minutes…
18 décembre 2014	Hémicycle	Jérôme Bignon	rapporteur pour avis. D’ailleurs, le raidissement dont a parlé Mme Aïchi est évident. À Lima, nous l’avons…
18 décembre 2014	Hémicycle	Alain Gournac	Eh oui !
18 décembre 2014	Hémicycle	Jérôme Bignon	rapporteur pour avis. La situation a beaucoup évolué en vingt ans, car la dynamique du développement s’est…
18 décembre 2014	Hémicycle	Ronan Dantec	C’est vrai !
18 décembre 2014	Hémicycle	Jérôme Bignon	rapporteur pour avis. Veillons à ne pas aboutir au même résultat. Le bilan de la première période…
18 décembre 2014	Hémicycle	Catherine Procaccia	Ce n’est pas très optimiste !
18 décembre 2014	Hémicycle	Jérôme Bignon	rapporteur pour avis. Le fait que les populations du monde entier aient conscience que le climat se dérègle…
18 décembre 2014	Hémicycle	Ronan Dantec	Absolument !
18 décembre 2014	Hémicycle	Jérôme Bignon	rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le rapporteur pour avis.
18 décembre 2014	Hémicycle	Leila Aïchi	rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Monsieur le…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à Mme la rapporteur.
18 décembre 2014	Hémicycle	Thierry Mandon	secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification.…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet…
18 décembre 2014	Hémicycle	Olivier Cadic	Excellent !
18 décembre 2014	Hémicycle	Christophe-André Frassa	Très bien !
18 décembre 2014	Hémicycle	Philippe Dominati	rapporteur. Si le Sénat a un rôle, il doit le jouer. De son côté, l’exécutif doit réagir en engageant les…
18 décembre 2014	Hémicycle	Michèle André	présidente de la commission des finances. Non !
18 décembre 2014	Hémicycle	Philippe Dominati	rapporteur. Je constate que tous les orateurs se sont félicités du souhait exprimé par les autorités…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le rapporteur.
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion…
18 décembre 2014	Hémicycle	Thierry Mandon	secrétaire d'État. Cette période se compterait en effet en années plutôt qu’en mois, dans la mesure où il…
18 décembre 2014	Hémicycle	Michèle André	En effet !
18 décembre 2014	Hémicycle	Thierry Mandon	secrétaire d'État. Je tiens à remercier l’ensemble des orateurs, en particulier M. le rapporteur, qui a tenu…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le secrétaire d'État.
18 décembre 2014	Hémicycle	Christophe-André Frassa	Cette convention, la première entre nos deux pays, a tout lieu d’être puisque la Principauté d’Andorre a…
18 décembre 2014	Hémicycle	Michèle André	présidente de la commission des finances. Nos ancêtres les Gaulois ! (Sourires.)
18 décembre 2014	Hémicycle	Christophe-André Frassa	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous sommes appelés aujourd’hui à…
18 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Christophe-André Frassa. (Mme Catherine Procaccia et M. Olivier Cadic applaudissent.)