Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

1 713 768 interventions

Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

Environ 1 714 000 interventions · page 17 262 sur 34 276 Trier du plus récent du plus ancien

Date	Nature	Qui	Début du texte
17 décembre 2014	Hémicycle	Richard Yung	rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Monsieur le président, monsieur le secrétaire…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de…
17 décembre 2014	Hémicycle	Jean Germain	Pour les raisons que j’ai précédemment eu l’occasion d’indiquer, le groupe socialiste votera contre cette motion.
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Jean Germain, pour explication de vote.
17 décembre 2014	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Le Gouvernement émet un avis défavorable.
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le secrétaire d'État.
17 décembre 2014	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Ayant tout à l'heure eu l’occasion d’annoncer cette…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Je suis saisi, par M. de Montgolfier, au nom de la commission, d'une motion n° 1. Cette motion est ainsi…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Je mets aux voix la motion n° 7, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de…
17 décembre 2014	Hémicycle	André Gattolin	Comme je l’ai annoncé, le groupe écologiste votera contre cette motion et contre celle qui sera examinée ensuite.
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
17 décembre 2014	Hémicycle	Vincent Delahaye	Comme j’ai déjà eu moi aussi l’occasion de le dire, nous ne pourrons pas, pour de nombreuses raisons,…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
17 décembre 2014	Hémicycle	Jean Germain	Pour les raisons que j’ai indiquées à la tribune, le groupe socialiste votera contre cette motion.
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Jean Germain, pour explication de vote.
17 décembre 2014	Hémicycle	Christian Eckert	secrétaire d'État. Le Gouvernement ne sait plus très bien que penser : le texte est approuvé un jour, rejeté…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. le secrétaire d'État.
17 décembre 2014	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. J’ai annoncé le dépôt de cette motion tendant à opposer la…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	Je suis saisi, par M. de Montgolfier, au nom de la commission, d'une motion n° 7. Cette motion est ainsi…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	projet de loi de finances pour 2015
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La discussion générale commune est close. Nous passons à la discussion de deux motions tendant à opposer la…
17 décembre 2014	Hémicycle	Philippe Dallier	Surtout, quelque 3,4 milliards d’euros de crédits sont reportés en 2015. Les ressources exceptionnelles…
17 décembre 2014	Hémicycle	Dominique de Legge	Tout à fait !
17 décembre 2014	Hémicycle	Philippe Dallier	… les collectivités territoriales ne pouvant, vous le savez, voter de budget en déséquilibre pour la section…
17 décembre 2014	Hémicycle	Francis Delattre	Très bien !
17 décembre 2014	Hémicycle	Philippe Dallier	Chers collègues, cela a toujours été dit. Et vous êtes de mauvaise foi quand vous affirmez le contraire !…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Raynal	Ah !
17 décembre 2014	Hémicycle	Philippe Dallier	Toutefois, vous savez très bien qu’il s’agit de 100 milliards d’euros non pas sur une année, mais sur un…
17 décembre 2014	Hémicycle	Marc Daunis	Et même 150 milliards d'euros !
17 décembre 2014	Hémicycle	Philippe Dallier	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission des finances,…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Philippe Dallier.
17 décembre 2014	Hémicycle	Michel Le Scouarnec	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, les débats financiers nous ont…
17 décembre 2014	Hémicycle	Claude Bérit-Débat	La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
17 décembre 2014	Hémicycle	André Gattolin	Certains s’en réjouissent, d’autres non, vous le comprendrez ! Pour les écologistes, les différents PIA…
17 décembre 2014	Hémicycle	Francis Delattre	Vous avez tout compris !
17 décembre 2014	Hémicycle	André Gattolin	... et de la mauvaise utilisation qui est faite de ce texte par le Gouvernement. On pourrait évoquer aussi –…
17 décembre 2014	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Nous en convenons !
17 décembre 2014	Hémicycle	André Gattolin	À ce stade de la discussion, je ne reviendrai pas sur les arguments économiques et écologiques qui nous…
17 décembre 2014	Hémicycle	Philippe Dallier	Bienvenue au club !
17 décembre 2014	Hémicycle	André Gattolin	Vous dites considérer que certains crédits, comme le produit de la cession des fréquences, ne seront pas au…
17 décembre 2014	Hémicycle	Francis Delattre	C’est un expert qui parle !
17 décembre 2014	Hémicycle	Philippe Dallier	Pirouette ? Dans votre bouche, c’est comique !
17 décembre 2014	Hémicycle	André Gattolin	Ce fut également le cas pour les missions que, par une pirouette sémantique, vous avez jugées « insincères…