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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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DateNatureQui Début du texte
7 janvier 2014 Hémicycle Jean-Jacques Hyest Il y en a un pour l’Île-de-France !
7 janvier 2014 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. Monsieur Retailleau, il n’est pas toujours possible d’appliquer le principe « celui qui décide…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à Mme la ministre.
7 janvier 2014 Hémicycle Bruno Retailleau Je souhaite saluer le travail de nos collègues Raffarin et Krattinger, qui forment un excellent binôme, même…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à M. Bruno Retailleau.
7 janvier 2014 Hémicycle Yves Krattinger rapporteur de la mission commune d’information. Gérard Bailly a donc mis le doigt sur une question à…
7 janvier 2014 Hémicycle Gérard Bailly En effet !
7 janvier 2014 Hémicycle Yves Krattinger rapporteur de la mission commune d’information. C’est la première fois que je le constate avec autant…
7 janvier 2014 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. C’est vrai !
7 janvier 2014 Hémicycle Gérard Bailly Oui !
7 janvier 2014 Hémicycle Yves Krattinger rapporteur de la mission commune d’information. M. Bailly met le doigt sur ce qui constituera le problème…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à M. le rapporteur.
7 janvier 2014 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. Je ne puis en dire davantage aujourd’hui, mais je cherche les moyens d’encourager les fusions ; je…
7 janvier 2014 Hémicycle Jean-Jacques Hyest C’est vrai !
7 janvier 2014 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. Rappelez-vous les débats que nous avons eus dans cet hémicycle, par exemple lorsque l’on a essayé…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à Mme la ministre.
7 janvier 2014 Hémicycle Yves Krattinger rapporteur de la mission commune d’information. C’est une très bonne question !
7 janvier 2014 Hémicycle Gérard Bailly Je fais mien, bien entendu, le credo en nos communes que l’on a pu entendre sur toutes les travées. Pour ma…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à M. Gérard Bailly.
7 janvier 2014 Hémicycle Yves Krattinger rapporteur de la mission commune d’information. Tant que l’on ne fera pas confiance aux territoires, on…
7 janvier 2014 Hémicycle Jean-Pierre Vial Très bien !
7 janvier 2014 Hémicycle Yves Krattinger rapporteur de la mission commune d’information. … même si pour l’heure on n’y parvient guère, faute d’accord…
7 janvier 2014 Hémicycle Jean-Jacques Hyest On ne le fait pas !
7 janvier 2014 Hémicycle Yves Krattinger rapporteur de la mission commune d’information. Nous touchons ici au fond du sujet. En fait, il existe deux…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à M. le rapporteur.
7 janvier 2014 Hémicycle Jean-Pierre Raffarin président de la mission commune d’information. Notre idée, c’est simplement de trouver le moyen de la…
7 janvier 2014 Hémicycle Cécile Cukierman C’est pourtant ce que vous vouliez faire voilà peu !
7 janvier 2014 Hémicycle Jean-Pierre Raffarin président de la mission commune d’information. Je tiens à rassurer notre collègue : nous ne voulons pas…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à M. le président de la mission commune d’information.
7 janvier 2014 Hémicycle Cécile Cukierman Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, cet après-midi, dans les différentes…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à Mme Cécile Cukierman.
7 janvier 2014 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. La question est simple, mais encore faut-il que vous m’accordiez quelques heures pour expliquer ce…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à Mme la ministre.
7 janvier 2014 Hémicycle Jean-Claude Carle Si l’on veut aujourd’hui relever le défi de la compétitivité qui s’impose à nous, le Président de la…
7 janvier 2014 Hémicycle Jean-Pierre Raffarin président de la mission commune d’information. Il fallait un peu de romantisme ! (Sourires.)
7 janvier 2014 Hémicycle Jean-Claude Carle Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, dans ses Mémoires d’outre-tombe,…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à M. Jean-Claude Carle.
7 janvier 2014 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. S’agissant de votre première question, monsieur le sénateur, il ne me semble pas que les auteurs…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à Mme la ministre.
7 janvier 2014 Hémicycle François Fortassin … et ils assurent une présence sur le terrain. On compte quatre grands types d’assemblée dans notre pays :…
7 janvier 2014 Hémicycle Jean-Jacques Hyest Et encore…
7 janvier 2014 Hémicycle François Fortassin Madame la ministre, monsieur le président de la mission commune d’information, monsieur le rapporteur, mes…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à M. François Fortassin.
7 janvier 2014 Hémicycle Yves Krattinger rapporteur de la mission commune d’information. Mme la ministre s’interroge : comment donner un contenu à la…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à M. le rapporteur.
7 janvier 2014 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. Sur le PLUI, la démarche proposée par la ministre en charge, c’est d’avoir, en milieu rural, une…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à Mme la ministre.
7 janvier 2014 Hémicycle Michel Le Scouarnec Je commencerai par formuler une observation plutôt qu’une question. Chacun, ici, est intervenu pour dire…
7 janvier 2014 Hémicycle Thierry Foucaud La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
7 janvier 2014 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. Concernant la distinction entre, d’une part, le département et le fonctionnement et, d’autre part,…