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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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DateNatureQui Début du texte
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon La parole est à M. Alain Fouché.
13 janvier 2010 Hémicycle Claude Jeannerot Si, en effet, les conditions et les modalités d’accompagnement d’un proche en fin de vie sont différentes en…
13 janvier 2010 Hémicycle Roselyne BACHELOT-NARQUIN ministre. C’est tout à fait vrai !
13 janvier 2010 Hémicycle Claude Jeannerot Elle m’a donc demandé de la suppléer, ce que je fais bien volontiers même si, depuis le début de notre…
13 janvier 2010 Hémicycle Roselyne BACHELOT-NARQUIN ministre. Mais que fait le Gouvernement ? (Sourires.)
13 janvier 2010 Hémicycle Claude Jeannerot Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, Patricia Schillinger s’est beaucoup investie…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon La parole est à M. Claude Jeannerot.
13 janvier 2010 Hémicycle Jean Milhau Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le texte de la proposition de loi qui est…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon La parole est à M. Jean Milhau.
13 janvier 2010 Hémicycle Gérard Dériot Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, au moment d’évoquer l’accompagnement d’une…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon La parole est à M. Gérard Dériot.
13 janvier 2010 Hémicycle Jean Louis Masson Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi très consensuelle…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon La parole est à M. Jean Louis Masson.
13 janvier 2010 Hémicycle Jean-Pierre Godefroy Il est question, ensuite, d’une allocation d’accompagnement pour fin de vie, et non quand le pronostic vital…
13 janvier 2010 Hémicycle Roselyne BACHELOT-NARQUIN ministre. Oh !
13 janvier 2010 Hémicycle Jean-Pierre Godefroy Deuxièmement, la création de cette allocation ne règle pas non plus la question des soins palliatifs. Au…
13 janvier 2010 Hémicycle Roselyne BACHELOT-NARQUIN ministre. Oh ! C’est vraiment un comble !
13 janvier 2010 Hémicycle Jean-Pierre Godefroy Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, comme cela a déjà été indiqué, la proposition…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
13 janvier 2010 Hémicycle Roselyne BACHELOT-NARQUIN ministre. Une excellence habituelle !
13 janvier 2010 Hémicycle Nicolas About C’est vrai, la présente proposition de loi fait consensus. Cela a été rappelé, elle a été adoptée à…
13 janvier 2010 Hémicycle Roselyne BACHELOT-NARQUIN ministre. Bien dit !
13 janvier 2010 Hémicycle Muguette Dini présidente de la commission des affaires sociales. Oui ! (Nouveaux sourires.)
13 janvier 2010 Hémicycle Nicolas About Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la manière dont une société organise…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon La parole est à M. Nicolas About.
13 janvier 2010 Hémicycle François Autain Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la proposition de loi qui nous est soumise…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon La parole est à M. François Autain.
13 janvier 2010 Hémicycle Gilbert Barbier rapporteur. Pour autant, je considère que cette allocation, en l’état, ne constitue aujourd’hui qu’un…
13 janvier 2010 Hémicycle Roselyne BACHELOT-NARQUIN ministre. On progresse !
13 janvier 2010 Hémicycle Gilbert Barbier rapporteur de la commission des affaires sociales. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon La parole est à M. le rapporteur.
13 janvier 2010 Hémicycle Roselyne BACHELOT-NARQUIN ministre de la santé et des sports. Madame la présidente, chère Monique Papon, madame la présidente de la…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon En application de l’article 73 quinquies, alinéa 3, du règlement, a été transmise le 12 janvier 2010 à la…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon Mes chers collègues, je vous informe que Mme Esther Sittler a démissionné de la délégation aux droits des…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur l’état des lieux de l’évolution du…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon J’informe le Sénat que M. le Premier ministre, par lettre en date du 12 janvier 2010, a estimé souhaitable,…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon . Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
13 janvier 2010 Hémicycle Monique Papon La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quatorze heures trente-cinq.)
12 janvier 2010 Hémicycle Jean-Léonce Dupont Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi…
12 janvier 2010 Hémicycle Jean-Léonce Dupont Nous en avons terminé avec ce débat d’initiative sénatoriale. Avant de lever la séance, je tiens à…
12 janvier 2010 Hémicycle Bernard Kouchner ministre. George Mitchell a dit aujourd’hui que M. Netanyahou se situe désormais au centre de l’arène…
12 janvier 2010 Hémicycle Monique Cerisier-ben Guiga , au nom de la commission des affaires étrangères. Quelle avancée ?
12 janvier 2010 Hémicycle Bernard Kouchner ministre des affaires étrangères et européennes. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs,…
12 janvier 2010 Hémicycle Jean-Léonce Dupont La parole est à M. le ministre.
12 janvier 2010 Hémicycle Dominique Voynet … nous sommes très préoccupés : au rayon politique, le maigre espoir de la communauté internationale de voir…
12 janvier 2010 Hémicycle Didier Boulaud C’est même tout le contraire !
12 janvier 2010 Hémicycle Dominique Voynet Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le Sénat est-il utile ? Voilà une question…
12 janvier 2010 Hémicycle Jean-Léonce Dupont La parole est à Mme Dominique Voynet.