Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

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Date	Nature	Qui	Début du texte
13 janvier 2010	Hémicycle	Louis Nègre	Eh oui !
13 janvier 2010	Hémicycle	Serge Dassault	Or cette réglementation n’a jamais vu le jour.
13 janvier 2010	Hémicycle	Louis Nègre	C’est exact !
13 janvier 2010	Hémicycle	Serge Dassault	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, il s’avère malheureusement que le…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	La parole est à M. Serge Dassault.
13 janvier 2010	Hémicycle	Philippe Dominati	Je remercie Mme Catherine Procaccia d’avoir demandé l’inscription à l’ordre du jour de ce débat, mais il…
13 janvier 2010	Hémicycle	Louis Nègre	Bravo !
13 janvier 2010	Hémicycle	Philippe Dominati	… qui a été défendue pendant des années au sein du conseil régional d’Île-de-France. À l’époque du…
13 janvier 2010	Hémicycle	Raymonde Le Texier	Nous avions remarqué !
13 janvier 2010	Hémicycle	Philippe Dominati	Rassurez-vous, je ne vais pas vous détailler chaque article de ce dossier de presse, que je tiens à la…
13 janvier 2010	Hémicycle	Raymonde Le Texier	C’est ridicule !
13 janvier 2010	Hémicycle	Louis Nègre	Bravo !
13 janvier 2010	Hémicycle	Philippe Dominati	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	La parole est à M. Philippe Dominati.
13 janvier 2010	Hémicycle	Jacques Gautier	Mais ce n’est pas le sujet dont nous discutons ce soir. Notre débat concerne une évaluation et peut-être –…
13 janvier 2010	Hémicycle	Jacques Gautier	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, j’ai l’impression, depuis le…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	La parole est à M. Jacques Gautier.
13 janvier 2010	Hémicycle	Louis Nègre	Cette question se pose d’autant plus que, comme cela a été mentionné précédemment, en cas de grève de la…
13 janvier 2010	Hémicycle	Catherine Procaccia	Nous !
13 janvier 2010	Hémicycle	Louis Nègre	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, sur l’initiative du Sénat, en…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	La parole est à M. Louis Nègre.
13 janvier 2010	Hémicycle	Anne-Marie Escoffier	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, notre débat de ce soir intervient…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
13 janvier 2010	Hémicycle	Catherine Procaccia	Vous exagérez !
13 janvier 2010	Hémicycle	Michel Teston	J’en veux pour preuve le dépôt, en février 2009, d’une proposition de loi du député Éric Ciotti et de…
13 janvier 2010	Hémicycle	Jackie Pierre	Ce serait bien !
13 janvier 2010	Hémicycle	Michel Teston	Ainsi, le trafic peut être annoncé comme très perturbé et se révéler par la suite proche de la normale, avec…
13 janvier 2010	Hémicycle	Louis Nègre	Il faut reconnaître que c’est aberrant !
13 janvier 2010	Hémicycle	Michel Teston	Peu de temps après son élection à la Présidence de la République, de manière quelque peu démagogique,…
13 janvier 2010	Hémicycle	Louis Nègre	Bravo !
13 janvier 2010	Hémicycle	Michel Teston	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, lors de la dernière campagne…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	La parole est à M. Michel Teston.
13 janvier 2010	Hémicycle	Mireille Schurch	Cette proposition de loi prévoit également l’élaboration par les entreprises d’une liste d’agents…
13 janvier 2010	Hémicycle	Raymonde Le Texier	Très bien !
13 janvier 2010	Hémicycle	Mireille Schurch	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le service minimum est un serpent…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	La parole est à Mme Mireille Schurch.
13 janvier 2010	Hémicycle	Hugues Portelli	Deux excellentes citations ouvriront mon propos. La première est de vous, monsieur le secrétaire d’État : à…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	La parole est à M. Hugues Portelli.
13 janvier 2010	Hémicycle	Yvon Collin	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, peu de temps après la dernière…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	La parole est à M. Yvon Collin.
13 janvier 2010	Hémicycle	Raymonde Le Texier	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, élue du Val-d’Oise, je suis…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	La parole est à Mme Raymonde Le Texier.
13 janvier 2010	Hémicycle	Catherine Procaccia	En le parcourant rapidement, j’ai cru comprendre – n’étant pas juriste, je reste prudente – que le…
13 janvier 2010	Hémicycle	Dominique Bussereau	secrétaire d'État chargé des transports. Vous avez raison !
13 janvier 2010	Hémicycle	Catherine Procaccia	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, en 2007, la loi sur le service…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	L’ordre du jour appelle le débat d’initiative sénatoriale sur l’évaluation de la loi sur le service minimum…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, a établi comme suit l’ordre du…
13 janvier 2010	Hémicycle	Roger Romani	La séance est reprise.
13 janvier 2010	Hémicycle	Monique Papon	Je rappelle que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté la candidature de Mme Sylvie…
13 janvier 2010	Hémicycle	Monique Papon	La suite de la discussion de cette proposition de loi est renvoyée à la séance de demain soir.