Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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Date	Nature	Qui	Début du texte
8 janvier 2009	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	On gagnera le pari !
8 janvier 2009	Hémicycle	François Fillon	Premier ministre. Nul ne pensera un seul instant que les libertés publiques sont menacées ! D’ailleurs, je…
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	C’est une caricature !
8 janvier 2009	Hémicycle	François Fillon	Premier ministre. Par ailleurs, vous qui êtes des femmes et des hommes de gauche, comment pouvez-vous…
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	Il est incroyable d’entendre cela !
8 janvier 2009	Hémicycle	François Fillon	Premier ministre. Monsieur le président du groupe socialiste, oui j’entends ces inquiétudes et j’y répondrai…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. le Premier ministre.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Pierre Bel	Monsieur le Premier ministre, de nombreuses questions se posent aujourd’hui concernant l’évolution de notre…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. Jean-Pierre Bel.
8 janvier 2009	Hémicycle	François Fillon	Premier ministre. Tout d’abord, mesdames, messieurs les sénateurs, je souhaite adresser mes vœux à chacun…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. le Premier ministre. (Applaudissements sur les travées de l’UMP.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Michel Mercier	Ma question s’adresse au Premier ministre et porte sur les efforts de la France en faveur de la paix au…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. Michel Mercier.
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	L’ordre du jour appelle les questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que l’auteur de la question…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La séance est reprise.
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 73 : Le Sénat n'a pas adopté. Mes chers collègues, à la…
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Vous pourrez en effet vous exprimer à l’occasion de l’examen de la prochaine motion. Je mets aux voix la…
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	Dans ces conditions, ce que j’ai à dire, je le dirai longuement tout à l’heure !
8 janvier 2009	Hémicycle	Dominique Braye	Voilà !
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Je respecte le règlement, conformément à mon rôle.
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	Je ne vous apprends rien !
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Ce n’est pas vous, monsieur Assouline, qui allez me l’apprendre !
8 janvier 2009	Hémicycle	Dominique Braye	Très bien !
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Mon cher collègue, je ne peux vous donner la parole en cet instant. Le règlement du Sénat prévoit en effet…
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	Je demande la parole pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je rejoins naturellement les…
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	La parole est à Mme la ministre.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Legendre	président de la commission des affaires culturelles. Mes chers collègues, nos rapporteurs ont accompli un…
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Legendre	président de la commission des affaires culturelles. Monsieur le président, madame le ministre, mes chers…
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Je vous félicite, ma chère collègue, d’avoir respecté le temps de parole qui vous était imparti. Les choses…
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, à en croire les partisans de la dernière…
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Je suis saisi, par M. Ralite, Mme Gonthier-Maurin, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste,…
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Monsieur le président, je souhaite simplement informer le Sénat que je suis obligée de demander,…
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 72 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à Mme la ministre.
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix la motion n° 3, tendant à opposer la question…
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je formulerai simplement une remarque…
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	La parole est à Mme la ministre.
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Morin-Desailly	rapporteur. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ma réponse sera sobre. La…
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	La parole est à Mme le rapporteur.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	Il faut ouvrir les fenêtres ! (Sourires.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Jack Ralite	Je conclus, monsieur le président. Cette responsabilité publique, cette RESPAIC ouvre, comme dirait…
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Je vous prie de conclure, monsieur Ralite.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jack Ralite	Ce pluralisme doit s’entendre comme le droit à être informé, mais aussi comme le droit d’informer. Cela…
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	C’est très intéressant !
8 janvier 2009	Hémicycle	Jack Ralite	J’en ai presque terminé, monsieur le président. Premièrement, le respect du pluralisme de l’information et…
8 janvier 2009	Hémicycle	Roland du Luart	Veuillez conclure, monsieur Ralite.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jack Ralite	C’est une manière concrète d’aborder cette question. Je rappelle que la loi du 1er août 2000, que Catherine…
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	C’est vrai !