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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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DateNatureQui Début du texte
8 janvier 2009 Hémicycle Jack Ralite Nous, parlementaires, ne devons pas être sages, nous devons être courageux, assumant même dans la…
8 janvier 2009 Hémicycle Dominique Braye Aïe aïe aïe !
8 janvier 2009 Hémicycle Jack Ralite Cela touche même la majorité. Il n’a pas tenu compte de l’avis de M. Copé ni de sa commission, présentée…
8 janvier 2009 Hémicycle Alain Gournac Et ce n’est pas fini !
8 janvier 2009 Hémicycle Jack Ralite S’il n’est pas l’inventeur de cette idée berlusconienne, il la porte dans une situation de crise, de…
8 janvier 2009 Hémicycle Alain Gournac Il a raison, là aussi !
8 janvier 2009 Hémicycle Jack Ralite Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, quand j’étais ministre de la santé, j’ai…
8 janvier 2009 Hémicycle Roland du Luart Je suis saisi, par M. Ralite, Mme Gonthier-Maurin, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste,…
8 janvier 2009 Hémicycle Roland du Luart Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 71 : Le Sénat n'a pas adopté. Question préalable
8 janvier 2009 Hémicycle Roland du Luart Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
8 janvier 2009 Hémicycle Roland du Luart Je mets aux voix la motion n° 1 rectifiée, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. Je rappelle que…
8 janvier 2009 Hémicycle Christine Albanel ministre de la culture et de la communication. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, le…
8 janvier 2009 Hémicycle Roland du Luart La parole est à Mme la ministre.
8 janvier 2009 Hémicycle Alain Gournac Mais clair !
8 janvier 2009 Hémicycle Jean-Pierre Sueur C’est un peu court !
8 janvier 2009 Hémicycle Michel Thiollière rapporteur de la commission des affaires culturelles. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers…
8 janvier 2009 Hémicycle Roland du Luart La parole est à M. le rapporteur.
8 janvier 2009 Hémicycle Jean-Pierre Sueur « Elle a opté, bien dans l’esprit de l’époque, pour le cynisme ricaneur de la toute-puissance assumée. «…
8 janvier 2009 Hémicycle Roland du Luart Veuillez conclure, monsieur Sueur.
8 janvier 2009 Hémicycle Jean-Pierre Sueur Je vous épargnerai l’énumération des brillants personnages - dont certains siègent d'ailleurs dans notre…
8 janvier 2009 Hémicycle Michel Mercier Moi non plus !
8 janvier 2009 Hémicycle Jean-Pierre Sueur …- je vous remercie, mes chers collègues ! - j’en viens derechef au second argument, qui ressort de la…
8 janvier 2009 Hémicycle Alain Gournac Non, ce n’est pas la peine !
8 janvier 2009 Hémicycle Jean-Pierre Sueur Voilà le premier argument, dont je dirai presque qu’il se suffit à lui-même, monsieur le président. Mais,…
8 janvier 2009 Hémicycle Alain Gournac Cela a toujours existé !
8 janvier 2009 Hémicycle Jean-Pierre Sueur Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, mon intervention a pour objet de démontrer,…
8 janvier 2009 Hémicycle Roland du Luart Je suis saisi, par MM. Assouline et Bel, Mmes Blandin et Bourzai, M. Lagauche, Mmes Lepage, Tasca et les…
8 janvier 2009 Hémicycle Roland du Luart L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi organique relatif à la nomination des…
8 janvier 2009 Hémicycle Roland du Luart . Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
8 janvier 2009 Hémicycle Roland du Luart La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix heures quarante.)
7 janvier 2009 Hémicycle Monique Papon Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 8…
7 janvier 2009 Hémicycle Monique Papon M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le…
7 janvier 2009 Hémicycle Monique Papon J’ai reçu de M. Joseph Kerguéris un avis présenté au nom de la commission des affaires étrangères, de la…
7 janvier 2009 Hémicycle Monique Papon J’ai reçu de Mme Catherine Morin-Desailly et M. Michel Thiollière un rapport fait au nom de la commission…
7 janvier 2009 Hémicycle Monique Papon J’ai reçu de M. Bruno Retailleau un avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur le…
7 janvier 2009 Hémicycle Monique Papon J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de…
7 janvier 2009 Hémicycle Monique Papon J’ai reçu de M. Jean Louis Masson une proposition de loi tendant à la responsabilisation des cyclistes en…
7 janvier 2009 Hémicycle Monique Papon M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre une communication, en date du 23 décembre 2008,…
7 janvier 2009 Hémicycle Monique Papon La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance
7 janvier 2009 Hémicycle Christine Albanel ministre. Les débats sont ouverts. Je serai bien sûr très attentive à toutes vos suggestions.…
7 janvier 2009 Hémicycle David Assouline Ce n’est pas gagné !
7 janvier 2009 Hémicycle Christine Albanel ministre. C’est ce que je souhaite, en espérant vous convaincre, mesdames, messieurs les sénateurs.
7 janvier 2009 Hémicycle David Assouline Et le déficit ? Et le plan social ?
7 janvier 2009 Hémicycle Christine Albanel ministre. Supprimer la publicité permet de créer les conditions d’avènement de cette nouvelle…
7 janvier 2009 Hémicycle David Assouline Vous ne manquez pas de toupet !
7 janvier 2009 Hémicycle Christine Albanel ministre. Nous nous sommes alors demandé si nous ne devions pas remettre à plus tard cette réforme…
7 janvier 2009 Hémicycle Jean-Pierre Godefroy Vous avez fait naguère obstruction aux lois de décentralisation, entre autres, alors cessez de nous faire ce…
7 janvier 2009 Hémicycle Christine Albanel ministre. En outre, elles ne touchaient que Paris, alors que nous portons aujourd'hui un vaste projet, qui…
7 janvier 2009 Hémicycle Jean-Pierre Sueur Mais elles ont rapporté énormément, en particulier en termes culturels !
7 janvier 2009 Hémicycle Christine Albanel ministre. Ce furent de grandes réformes, dont j’observe qu’elles ont coûté extrêmement cher à une époque où…