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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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DateNatureQui Début du texte
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Jean Arthuis, pour explication de vote.
8 janvier 2008 Hémicycle Ladislas Poniatowski rapporteur. À quoi sert un bilan si l'on n'en tire pas les conséquences ? Si la situation est dramatique,…
8 janvier 2008 Hémicycle Philippe Marini On pourrait créer une taxe ! (Nouveaux sourires.)
8 janvier 2008 Hémicycle Jean Arthuis Ce serait un cavalier !
8 janvier 2008 Hémicycle Ladislas Poniatowski rapporteur. Je ne vois pas ce qui l'interdit !
8 janvier 2008 Hémicycle Philippe Marini Ce serait un peu cavalier... (Sourires.)
8 janvier 2008 Hémicycle Ladislas Poniatowski rapporteur. Cet amendement prévoit deux dispositions importantes : le maintien du TaRTAM jusqu'au 1erÂ…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. le rapporteur.
8 janvier 2008 Hémicycle Luc Chatel secrétaire d'État. C'est exact, monsieur Longuet. Mais je vous rappelle que les entreprises avaient la…
8 janvier 2008 Hémicycle Gérard Longuet Elles n'avaient pas choisi l'éligibilité !
8 janvier 2008 Hémicycle Luc Chatel secrétaire d'État. Mesdames, messieurs les sénateurs, je comprends que ce sujet complexe, qui a fait…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. le secrétaire d'État.
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Marc Pastor On a mélangé des électricités produites par des centrales thermiques obsolètes, des centrales…
8 janvier 2008 Hémicycle Jean Arthuis Tout à fait, mais qui était au pouvoir à l'époque ?
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Marc Pastor Notre débat montre combien le choix d'organiser un marché libre de l'électricité constituait une forme…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Jean-Marc Pastor, pour explication de vote.
8 janvier 2008 Hémicycle Gérard Longuet Je souhaite que nous votions l'amendement repris par Jean Arthuis, pour la raison même qui a conduit Bruno…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
8 janvier 2008 Hémicycle Philippe Marini Il me semble que le tarif de retour, que nous avons inventé ensemble récemment, se situe dans les limites…
8 janvier 2008 Hémicycle Jean Arthuis Tout à fait !
8 janvier 2008 Hémicycle Philippe Marini Nous avons déjà débattu plusieurs fois de cette question. Il s'agit d'un problème de fond, qui tient en…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Philippe Marini, pour explication de vote.
8 janvier 2008 Hémicycle Jean Arthuis Nous avons tous à l'esprit le débat qui s'est déroulé ici, au Sénat, et qui a abouti à l'adoption de la…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Il s'agit donc de l'amendement n° 6 rectifié. La parole est à M. Jean Arthuis, pour le défendre.
8 janvier 2008 Hémicycle Jean Arthuis Je le reprends, madame la présidente !
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André L'amendement n° 6 est retiré.
8 janvier 2008 Hémicycle Bruno Sido Madame la présidente, j'ai bien noté l'engagement de M. le secrétaire d'État selon lequel le rapport…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André En conséquence, les amendements nos 3 et 10 n'ont plus d'objet. Monsieur Sido, l'amendement n° 6 est-il…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Je mets aux voix l'amendement n° 11, modifié. (L'amendement est adopté.)
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André L'amendement n° 1 est retiré. Je mets aux voix le sous-amendement n° 12. (Le sous-amendement est adopté.)
8 janvier 2008 Hémicycle Xavier Pintat Non, je le retire, madame la présidente.
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Monsieur Pintat, l'amendement n° 1 est-il maintenu ?
8 janvier 2008 Hémicycle Luc Chatel secrétaire d'État. L'amendement n° 1 vise à clarifier les conditions dans lesquelles les consommateurs…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Quel est l'avis du Gouvernement ?
8 janvier 2008 Hémicycle Ladislas Poniatowski rapporteur. En effet, notre pays bénéficie d'un grand atout : son parc de centrales nucléaires. Nous…
8 janvier 2008 Hémicycle Charles Revet Bien sûr ! Il faut l'expliquer !
8 janvier 2008 Hémicycle Ladislas Poniatowski rapporteur. Je rappelle que la commission souhaite le retrait de l'amendement n° 1, et qu'elle émet un…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André L'amendement n° 8, présenté par M. Zocchetto, est ainsi libellé : Compléter cet article par un…
8 janvier 2008 Hémicycle Bruno Sido Certes, le dépôt et l'examen d'un rapport du Gouvernement au Parlement sur l'application du TaRTAM sont…
8 janvier 2008 Hémicycle Jean Arthuis Évidemment !
8 janvier 2008 Hémicycle Bruno Sido Les raisons invoquées à juste titre pour justifier la suppression de la règle dite du « non-retour »…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André L'amendement n° 6, présenté par MM. Sido, Mortemousque et Nachbar, est ainsi libellé : Compléter cet…
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Marc Pastor Si nous sommes tout à fait d'accord avec lui, nous préférons néanmoins qu'aucune date butoir ne soit…
8 janvier 2008 Hémicycle Bruno Sido Pour l'instant !
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Marc Pastor Notre amendement ressemble comme un frère jumeau à celui que vient de défendre notre collègue Michel…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André L'amendement n° 10, présenté par MM. Raoul, Pastor, Courteau, Bel et Dussaut, Mme Herviaux, MM.Â…
8 janvier 2008 Hémicycle Michel Billout Avec cet amendement, nous souhaitons revenir sur le point à notre avis crucial de cette proposition de loi.…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Le sous-amendement n° 12, présenté par M. Pintat, est ainsi libellé : Après le B de l'amendement…
8 janvier 2008 Hémicycle Ladislas Poniatowski rapporteur. Comme je l'ai annoncé lors de la discussion générale, cet amendement vise à corriger un bug…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André L'amendement n° 11, présenté par M. Poniatowski, au nom de la commission, est ainsi libellé : A. -…