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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

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DateNatureQui Début du texte
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat.
8 janvier 2008 Hémicycle Philippe Nachbar Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, comme le souligne Mme Morin-Desailly dans…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Philippe Nachbar.
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Jacques Hyest président de la commission des lois. M. Arthuis aura entendu !
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Claude Peyronnet  ... et ne mériteraient guère plus qu'une allusion au cours de la discussion générale si n'était…
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Claude Peyronnet  ... cela ne sortira certainement pas d'ici ! (Sourires.) J'ai déposé au nom de mon groupe un…
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Jacques Hyest président de la commission des lois. C'est dommage !
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Claude Peyronnet ... comment, les 5 et 11 août, les décrets de la Constituante déclarèrent ces droits « rachetablesÂ…
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Jacques Hyest président de la commission des lois. De vrais révolutionnaires, ceux-là  ! (Sourires.)
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Claude Peyronnet Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, on ne peut mieux caractériser les archives…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Jean-Claude Peyronnet.
8 janvier 2008 Hémicycle Yves Détraigne Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les projets de loi ordinaire et organique…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi organique modifiant l'ordonnance…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux…
8 janvier 2008 Hémicycle Catherine Morin-Desailly rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles. Madame la présidente, madame la ministre,…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
8 janvier 2008 Hémicycle René Garrec rapporteur. ... contrairement à ce qu'il disait il y a quelque temps. La transparence est la définition…
8 janvier 2008 Hémicycle René Garrec rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. le rapporteur.
8 janvier 2008 Hémicycle Christine Albanel ministre de la culture et de la communication. Madame la présidente, mesdames, messieurs les sénateurs,…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi organique modifiant l'ordonnance n° 58-1067 du 7Â…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Personne ne demande plus la parole ?.... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (La…
8 janvier 2008 Hémicycle Michel Billout Mon explication de vote sera relativement brève, car je me suis précédemment longuement exprimé. J'ai…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Michel Billout.
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Marc Pastor Nous venons d'avoir un débat important sur une question essentielle pour l'ensemble de nos concitoyens :…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Jean-Marc Pastor.
8 janvier 2008 Hémicycle Dominique Mortemousque Je ne reprendrai pas en cet instant tous les termes du débat. Nous avons eu le temps d'échanger nos points…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Dominique…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Les autres dispositions de la proposition de loi ne font pas l'objet de la deuxième lecture. Vote sur l'ensemble
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Je mets aux voix l'amendement n° 9. (L'amendement n'est pas adopté.)
8 janvier 2008 Hémicycle Jean-Marc Pastor Je suis quelque peu surpris. Nous venons de débattre pendant une heure afin de savoir si le contribuable…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Jean-Marc Pastor, pour explication de vote.
8 janvier 2008 Hémicycle Michel Teston Oui, madame la présidente. Il est très difficile de parvenir à déterminer le nombre de familles…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Monsieur Teston, l'amendement n° 9 est-il maintenu ?
8 janvier 2008 Hémicycle Luc Chatel secrétaire d'État.... difficulté qui avait été résolue par des dispositions particulières et par la…
8 janvier 2008 Hémicycle Ladislas Poniatowski rapporteur. Tout à fait !
8 janvier 2008 Hémicycle Luc Chatel secrétaire d'État. Nous avons eu l'occasion, en première lecture, de débattre de cet amendement, qui a…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Quel est l'avis du Gouvernement ?
8 janvier 2008 Hémicycle Ladislas Poniatowski rapporteur. En première lecture, la commission avait émis un avis défavorable et elle maintient sa…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Quel est l'avis de la commission ?
8 janvier 2008 Hémicycle Michel Teston En première lecture, nous avions déjà déposé cet amendement qui vise à compléter le dispositif de…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André L'amendement n° 9, présenté par MM. Raoul, Pastor, Courteau, Bel et Dussaut, Mme Herviaux, MM.Â…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Je mets aux voix l'article 1er, modifié. (L'article 1er est adopté.) Article additionnel après l'article 1er
8 janvier 2008 Hémicycle Bernard Frimat Le groupe socialiste s'abstient ! (Après une épreuve à main levée déclarée douteuse par le bureau, le…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André Je mets aux voix l'amendement n° 6 rectifié.
8 janvier 2008 Hémicycle Luc Chatel secrétaire d'État. Je rappelle que le contentieux européen porte aujourd'hui sur le TaRTAM. En outre, sur…
8 janvier 2008 Hémicycle Michèle André La parole est à M. le secrétaire d'État.
8 janvier 2008 Hémicycle Jean Arthuis C'est sur leur recommandation qu'elles avaient pris cette décision. Ce fut une mauvaise inspiration :…
8 janvier 2008 Hémicycle Gérard Longuet C'est exact !
8 janvier 2008 Hémicycle Jean Arthuis Je tiens encore une fois à saluer l'excellent travail de notre collègue rapporteur et à remercier Bruno…