Sénat
Adrien Gouteyron
Sénateur · groupe UMP (Les Républicains)
277
Scrutins pendant son mandat
277 (100 %)
A pris part
88
Pour
139
Contre
0
Abstention
0
N'a pas pris part
Dont 50 scrutins en non-votant (présidence de séance, gouvernement…).
88 scrutins
22 septembre 2008 sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan. Pour Adopté 16 juillet 2008 sur l'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, de modernisation des institutions de la Ve République Pour Adopté 7 juillet 2008 sur l'article 21 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de modernisation de l'économie (conditions générales de ventes) Pour Adopté 1ᵉʳ juillet 2008 sur l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de modernisation de l'économie Pour Adopté 26 juin 2008 sur l'article 2 du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire obligatoire (urgence déclarée). Pour Adopté 24 juin 2008 sur l'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République Pour Adopté 23 juin 2008 sur les cinq amendements n° 133, n° 142, n° 292 rectifié, n° 396 rectifié et n° 493, à l'article 33 du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République Pour Adopté 20 juin 2008 sur l'amendement n° 103 rectifié, présenté par M. Jean-Jacques Hyest, au nom de la commission des Lois, à l'article 9 du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République Pour Adopté 18 juin 2008 sur l'amendement n° 96, présenté par M. Jean-Jacques Hyest,au nom de la commission des Lois, à l'article 1er du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République Pour Adopté 18 juin 2008 sur les six amendements tendant à supprimer l'article 1A du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République Pour Adopté 4 juin 2008 sur la motion n° 1, présentée par M. Jean-René Lecerf, au nom de la commission des Lois, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi présentée par MM. Jean-Pierre Bel, Bernard Frimat et les membres du groupe socialiste et apparentés, relative aux conditions de l'élection des sénateurs Pour Adopté 22 mai 2008 sur les conclusions de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés Pour Adopté 15 mai 2008 sur l'ensemble du projet de loi organique, modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux archives du Conseil constitutionnel Pour Adopté 7 mai 2008 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant modernisation du marché du travail Pour Adopté 16 avril 2008 sur l'amendement n° 12, présenté par M. Jean Bizet, au nom de la commission des Affaires économiques, à l'articler 1er du projet de loi, modifié par l'Assemble nationale, relatif aux organismes génétiquement modifiés Pour Adopté 8 février 2008 sur l'ensemble du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (urgence déclarée) Pour Adopté 7 février 2008 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne Pour Adopté 29 janvier 2008 sur l'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant le titre XV de la Constitution Pour Adopté 22 janvier 2008 Sur les conclusions de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi organique tendant à prévoir l'approbation par les lois de financement de la sécurité sociale des mesures de réduction et d'exonération de cotisations et de contributions de sécurité sociale adoptées en cours d'exercice. Pour Adopté 8 janvier 2008 sur l'ensemble du projet de loi organique modifiant l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel et relatif à ses archives Pour Adopté 20 décembre 2007 sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2007 dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifiée par les amendements du gouvernement Pour Adopté 18 décembre 2007 sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2008 dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du gouvernement. Pour Adopté 18 décembre 2007 sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale. Pour Adopté 18 décembre 2007 sur l'amendement n° 146 rectifié bis, présenté par MM. Josselin de Rohan, Henri de Richemont, Michel Doublet et plusieurs de leurs collègues, à l'article 22 quater du projet de loi de finances rectificative pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale Pour Adopté 14 décembre 2007 sur l'amendement n° 73 rectifié ter, présenté par MM. Pierre Hérisson, Yannick Texier, Mme Colette Mélot et M. Rémy Pointereau, à l'article 7 quater du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, pour le développement de la concurrence au service des consommateurs Pour Adopté