Sénat
Michel Charasse
Sénateur · groupe RDSE (Radicaux de gauche)
383
Scrutins pendant son mandat
383 (100 %)
A pris part
130
Pour
100
Contre
114
Abstention
0
N'a pas pris part
Dont 39 scrutins en non-votant (présidence de séance, gouvernement…).
100 scrutins
25 février 2010 sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2010, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement Contre Adopté 18 février 2010 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale Contre Adopté 16 février 2010 sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale Contre Adopté 4 février 2010 sur l'ensemble du projet de loi de réforme des collectivités territoriales Contre Adopté 4 février 2010 sur l'article 35 du projet de loi de réforme des collectivités territoriales Contre Adopté 4 février 2010 sur l'article 30 du projet de loi de réforme des collectivités territoriales Contre Adopté 4 février 2010 sur l'article 29 du projet de loi de réforme des collectivités territoriales Contre Adopté 2 février 2010 sur l'article 8 du projet de loi de réforme des collectivités territoriales Contre Adopté 27 janvier 2010 sur l'article 1er du projet de loi de réforme des collectivités territoriales Contre Adopté 27 janvier 2010 sur l'amendement n° 119, présenté par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 1er du projet de loi de réforme des collectivités territoriales Contre Rejeté 21 janvier 2010 sur l'amendement n° 645 rectifié, présenté par M. Nicolas About et les membres du groupe de l'union centriste, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi de réforme des collectivités territoriales Contre Adopté 23 décembre 2009 sur l'ensemble du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire Contre Adopté 23 décembre 2009 sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2009 dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement Contre Adopté 22 décembre 2009 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de la représentation devant les cours d'appel (n° 16, 2009-1020) Contre Adopté 18 décembre 2009 sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale Contre Adopté 18 décembre 2009 sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2010 dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du gouvernement Contre Adopté 9 décembre 2009 sur l'article 1er de la proposition de loi tendant à renforcer les droits des personnes liées par un pacte civil de solidarité Contre Rejeté 8 décembre 2009 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances pour 2010 Contre Adopté 7 décembre 2009 sur l'amendement n° II-30 rectifié, présenté par MM. Jean-Jacques Jégou, Denis Badré et Mme Nathalie Goulet, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 49 bis du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale Contre Rejeté 7 décembre 2009 sur l'amendement n° II-197, présenté par MM. Jean Arthuis, Philippe Marini et Jean-Pierre Fourcade, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 49 bis du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale Contre Rejeté 5 décembre 2009 sur l'amendement n° II-200, présenté par M. Philippe Marini au nom de la commission des finances, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 43 du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemble nationale Contre Adopté 26 novembre 2009 sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du gouvernement Contre Adopté 25 novembre 2009 sur l'ensemble des articles de la première partie soumis à seconde délibération, tels que modifiés par les amendements du Gouvernement, et sur la première partie du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemble nationale Contre Adopté 25 novembre 2009 sur l'amendement n° I-561, présenté par le Gouvernement, à l'article 34 (État A) du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemble nationale Contre Adopté 21 novembre 2009 sur l'amendement n° I-1 rectifié, présenté par M. Philippe Marini, au nom de la commission des finances, à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale Contre Adopté