Sénat
Alain Le Vern
Sénateur · groupe SOC (Socialistes)
480
Scrutins pendant son mandat
480 (100 %)
A pris part
195
Pour
268
Contre
11
Abstention
0
N'a pas pris part
Dont 6 scrutins en non-votant (présidence de séance, gouvernement…).
195 scrutins
11 septembre 2013 sur l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la consommation Pour Adopté 25 juillet 2013 sur l'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemble nationale en nouvelle lecture, relatif à la transparence de la vie publique Pour Adopté 25 juillet 2013 sur l'article 1er du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transparence de la vie publique Pour Adopté 25 juillet 2013 sur l'amendement n° 2 rectifié, présenté par M. Jean-Pierre Sueur et plusieurs de ses collègues, et l'amendement n°32, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, à l'article 1er du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transparence de la vie publique Pour Adopté 25 juillet 2013 sur l'amendement n° 1 rectifié, présenté par M. Jean-Pierre Sueur et plusieurs de ses collègues et sur l'amendement n° 31, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste, républicain et citoyen, à l'article 1er du projet de loi organique, adopté par l'Assemble nationale en nouvelle lecture, relatif à la transparence de la vie publique Pour Adopté 24 juillet 2013 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 Pour Rejeté 24 juillet 2013 sur l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et aux modalités de mise en œuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé Pour Adopté 24 juillet 2013 sur l'amendement n° 18 présenté par M. Yves Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 2 de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et aux modalités de mise en œuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé Pour Adopté 24 juillet 2013 sur le sous-amendement n°19, présenté par M. Gérard Roche et les membres du groupe Union des démocrates et indépendants - UC, à l'amendement n° 18 de la commission des affaires sociales, à l'article 2 de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et aux modalités de mise en œuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé Pour Adopté 24 juillet 2013 sur l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et aux modalités de mise en œuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé Pour Adopté 23 juillet 2013 sur l'ensemble du projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie Pour Adopté 16 juillet 2013 sur l'ensemble du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et de mise en œuvre de l'action publique Pour Adopté 15 juillet 2013 sur l'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence de la vie publique Pour Adopté 15 juillet 2013 sur l'amendement n°23 rectifié, présenté par Mme Laurence Rossignol et plusieurs de ses collègues, et l'amendement n° 88 rectifié, présenté par M. Jean-Pierre Sueur et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 4 bis du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence de la vie publique Pour Adopté 15 juillet 2013 sur l'amendement n°81 rectifié, présenté par MM. Jean-Pierre Sueur, Alain Anziani et Jean-Pierre Michel, à l'article 2 du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence de la vie publique Pour Adopté 12 juillet 2013 sur l'article 1er du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence de la vie publique Pour Rejeté 12 juillet 2013 sur l'amendement n° 79 rectifié bis, présenté par M. Jean-Pierre Sueur et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence de la vie publique Pour Adopté 12 juillet 2013 sur l'amendement n° 78 rectifié bis, présenté par MM. Jean-Pierre Sueur, Alain Anziani et Jean-Pierre Michel, à l'article 1er du projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique Pour Adopté 4 juillet 2013 sur l'ensemble du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 Pour Rejeté 3 juillet 2013 sur l'ensemble du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement Pour Adopté 27 juin 2013 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la représentation des Français établis hors de France Pour Adopté 27 juin 2013 sur l'article 29 decies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la représentation des Français établis hors de France Pour Adopté 27 juin 2013 sur l'article 20 AA du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la représentation des Français établis hors de France Pour Adopté 25 juin 2013 sur l'ensemble du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République Pour Adopté 21 juin 2013 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche Pour Adopté