| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Philippe Marini
|
Pour ma part, je préférerais que l’on s’exprime de façon plus transparente et qu’il soit question d’un texte…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Sueur
|
président de la commission des lois. Très approximatif !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Sylvie Goy-Chavent
|
Ah !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Philippe Marini
|
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, j’ai cru comprendre que l’examen…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Charles Guené
|
La parole est à M. Philippe Marini.
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jacques Mézard
|
Comme l’a relevé notre excellent rapporteur, vous avez eu recours à des pratiques aberrantes, dont…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Daniel Raoul
|
D’ailleurs, combien y en a-t-il ?
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jacques Mézard
|
Monsieur le secrétaire d'État, le rituel couplet sur la crise économique – ce texte serait un moyen opportun…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Daniel Raoul
|
Bravo !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jacques Mézard
|
Une partie du véhicule permet le transport des passagers de première classe : des articles d’origine…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Maryvonne Blondin
|
Exact !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jacques Mézard
|
Ce véhicule a, certes, une fonction de nettoyage de la « voirie législative », mais reconnaissons qu’il est…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Sueur
|
président de la commission des lois. Magnifique métaphore !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jacques Mézard
|
En fait, ces propositions de loi constituent des véhicules législatifs d’un genre particulier : ils sont…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Alain Fauconnier
|
C’est vrai !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jacques Mézard
|
Faut-il rappeler qu’il fut reproché, à juste titre, à l’auteur de la troisième proposition de loi de…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Sueur
|
président de la commission des lois. Hélas !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Nathalie Goulet
|
Ça, c’est vrai !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jacques Mézard
|
Faut-il rappeler les errements de ces lois de simplification, concernant, par exemple, l’article qui a…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Sueur
|
président de la commission des lois. Très bien !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jacques Mézard
|
C’est en fait une question de principe, et ce rejet d’une procédure viciée doit être entendu par l'Assemblée…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Sueur
|
président de la commission des lois. Eh oui !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jacques Mézard
|
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, la forme, ce n’est pas toujours…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Charles Guené
|
La parole est à M. Jacques Mézard.
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
|
Vous plaisantez !
Toutes ces dispositions, sans doute nécessaires, sont aussi complexes les unes que les…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Catherine Procaccia
|
rapporteur pour avis. Eh bien, il n’y aura pas de colonies de vacances l’été prochain !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
|
Aussi, comme nous prenons nos responsabilités, et, je le précise, mon groupe, qu’il soit dans l’opposition…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Frédéric Lefebvre
|
secrétaire d'État. Je vous ai justement invités à ce que nous débattions !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
|
Elles servent à une mise en œuvre à bas bruit de la politique du Gouvernement quand il a du mal à le faire…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Sueur
|
président de la commission des lois. Eh oui, tel le phénix !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
|
La complexité du droit est une réalité que l’on retrouve légitimement et régulièrement au cœur des…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Sylvie Goy-Chavent
|
On ne vous le demandait pas !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
|
Il serait logique d’en déduire d’autant le temps de parole de son groupe. (Exclamations sur les travées de…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Sylvie Goy-Chavent
|
Vous ne faites pas pareil ?
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
|
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je trouve aussi, pour ma part,…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Charles Guené
|
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Michel
|
rapporteur. Vous faites vous-même ce que vous nous reprochez. (Bravo ! et applaudissements sur les travées…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Annie David
|
Exactement !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Michel
|
rapporteur. Je tiens à dire mon étonnement que M. Maurey ait ainsi pris sur son temps de rapporteur pour…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Charles Guené
|
La parole est à M. le rapporteur.
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Hervé Maurey
|
rapporteur pour avis. … c’est sa légitimité institutionnelle, et par là même son existence, que vous risquez…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Hervé Maurey
|
rapporteur pour avis. Je vous le dis très solennellement, mes chers collègues, faites attention car, en…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Sylvie Goy-Chavent
|
Bravo !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Hervé Maurey
|
rapporteur pour avis. Notre Haute Assemblée est devenue un lieu de politique politicienne. (Exclamations sur…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Sylvie Goy-Chavent
|
Il a raison !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Hervé Maurey
|
rapporteur pour avis. … où l’on préfère, normalement, à l’agitation politico-médiatique à laquelle vous vous…
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
|
Vous êtes mal placé pour donner des leçons ! C’est scandaleux !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Hervé Maurey
|
rapporteur pour avis. … un lieu où l’on prend le temps de travailler au fond, une assemblée où l’on sait…
|
× Refermer
« rapporteur pour avis. … un lieu où l’on prend le temps de travailler au fond, une assemblée où l’on sait s’extraire de la polémique et de la politique politicienne,… »
Sénat (open data)
· Sénat
Pas d'URL publique donnée par la source
Fichier d'origine conservé
Lire
la séance →
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Michel
|
rapporteur. C’est le rapport de la commission, cela ? C’est incroyable !
|
| 10 janvier 2012 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
|
Vous vous exprimez à titre personnel ou au nom de la commission ?
|