| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Françoise Cartron
|
L’ordre du jour appelle l’examen de cinq projets de loi tendant à autoriser la ratification ou l’approbation…
|
| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Françoise Cartron
|
J’informe le Sénat que la question orale n° 1587 de M. Robert Laufoaulu est retirée du rôle des questions…
|
| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Françoise Cartron
|
. Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué.
Il n’y a pas d’observation ?…
Le…
|
| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Françoise Cartron
|
La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à quatorze heures trente-cinq.)
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 21…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de réunion d’une commission mixte…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Annick Girardin
|
ministre. Mesdames, messieurs les sénateurs, je vous remercie de ce débat tout aussi consensuel que celui…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
La parole est à Mme la ministre.
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Par conséquent, notre reconnaissance à l’égard des sapeurs-pompiers est totale, tout comme, dans la deuxième…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Michel Mercier
|
Exactement !
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Michel Mercier acquiescera sans doute à ce propos : qu’il soit marin-pompier ou sapeur-pompier, lorsque l’un…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Guy-Dominique Kennel
|
Payé par l’État !
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Je tiens à mon tour à mentionner le SDIS de mon département, les Bouches-du-Rhône, qui est également très…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Yves Daudigny
|
Je suis à mon tour heureux de saluer les sapeurs-pompiers de mon département, l’Aisne, et de souligner…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
La parole est à M. Yves Daudigny. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste et républicain.)
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Claude Kern
|
Tout le monde l’a souligné : cette proposition de loi était très attendue, même si de nombreuses questions…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
La parole est à M. Claude Kern.
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Franck Montaugé
|
Il se trouve que des députés socialistes sont à l’origine de ce texte. Vous me permettrez de mettre ce fait…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Ce n’est pas parce qu’ils sont socialistes qu’ils l’ont fait ! (Rires.)
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Franck Montaugé
|
Au terme de ce bref débat, je tiens à saluer l’initiative des députés du groupe socialiste, écologiste et…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
La parole est à M. Franck Montaugé.
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Guy-Dominique Kennel
|
Bien évidemment, je voterai en faveur de ce texte sans réserve aucune. Pour avoir été président du conseil…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
La parole est à M. Guy-Dominique Kennel.
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Requier
|
Ce texte tombe au bon moment, puisque nous venons de célébrer la Sainte-Barbe. Les parlementaires que nous…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Claude Requier,…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
L’amendement n° 2 rectifié bis est retiré.
TITRE III
Diverses dispositions relatives à la sécurité…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Bernard Fournier
|
J’ai moi aussi bien entendu Mme la ministre et Mme le rapporteur : il s’agit d’un amendement intéressant,…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
L’amendement n° 1 rectifié bis est retiré.
Monsieur Fournier, l’amendement n° 2 rectifié bis est-il maintenu ?
|
× Refermer
« L’amendement n° 1 rectifié bis est retiré.
Monsieur Fournier, l’amendement n° 2 rectifié bis est-il maintenu ? »
Sénat (open data)
· Sénat
Pas d'URL publique donnée par la source
Fichier d'origine conservé
Lire
la séance →
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Maurice Antiste
|
J’ai compris, à l’écoute de Mme la ministre, qu’il n’y avait pas le feu ! (Sourires.) J’ai aussi entendu sa…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Monsieur Antiste, l’amendement n° 1 rectifié bis est-il maintenu ?
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Annick Girardin
|
ministre. Les personnels administratifs et techniques spécialisés des SDIS, lesquels constituent les…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Quel est l’avis du Gouvernement ?
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Catherine Troendlé
|
rapporteur. Je pense que les auteurs de ces amendements identiques ont compris l’enjeu du texte qui nous est…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Quel est l’avis de la commission ?
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Bernard Fournier
|
Les personnels administratifs et techniques spécialisés qui œuvrent quotidiennement au sein des SDIS ne…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
La parole est à M. Bernard Fournier, pour présenter l'amendement n° 2 rectifié bis.
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Charles Revet
|
Même si c’est juste, le soutenir sera difficile !
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Maurice Antiste
|
J’ai bien compris, monsieur le président, quel sort devrait être réservé à mon amendement, puisque l’urgence…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Je suis saisi de deux amendements identiques.
L’amendement n° 1 rectifié bis est présenté par MM. Antiste,…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
L’amendement n° 5 rectifié bis est retiré.
TITRE II
Dispositions relatives aux sapeurs-pompiers…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Alain Marc
|
Je retire également cet amendement, monsieur le président.
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
L’amendement n° 5 rectifié bis, présenté par MM. A. Marc, Magras, Fouché, Doligé, Pellevat, Soilihi,…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
L’amendement n° 4 rectifié bis est retiré.
Article 4 bis
(Non modifié)
I. – (Supprimé)
II. – Le code du…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Alain Marc
|
Je retire cet amendement, monsieur le président.
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
L’amendement n° 3 rectifié est retiré.
L’amendement n° 4 rectifié bis, présenté par MM. A. Marc et Magras,…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Alain Marc
|
Madame la ministre, mes chers collègues, soyez tranquilles : je vais retirer les amendements que j’ai…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
L’amendement n° 3 rectifié, présenté par MM. A. Marc et Magras, Mme Cayeux, MM. Fouché, Doligé, Pellevat,…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
Je mets aux voix l'article 1er A.
(L'article 1er A est adopté.)
Article 1er
(Non modifié)
I. – Le titre III…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
|
La discussion générale est close.
Nous passons à la discussion du texte de la commission.
proposition de loi…
|
| 20 décembre 2016 |
Hémicycle |
Cyril Pellevat
|
Que pouvez-vous m’indiquer à ce sujet, madame la ministre ? Allez-vous réduire la durée d’accession au grade…
|