| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains et de la commission des lois,…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date des 22 et 29 décembre 2016, les…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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Le Conseil constitutionnel a informé le Sénat qu’il avait été saisi le 27 décembre 2016, en application de…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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J’informe le Sénat que le groupe Les Républicains a fait connaître à la présidence le nom des candidats…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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M. le Président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre :
- le rapport portant sur l’évaluation des…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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M. le Président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de réunion d’une commission mixte…
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× Refermer
« M. le Président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de réunion d’une commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d’habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services.
Il sera procédé à la nomination des représentants du Sénat à cette commission mixte paritaire selon les modalités prévues par l’article 12 du règlement. »
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· Sénat
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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Nous sommes ici un certain nombre à n'y être jamais entrés… (Sourires.)
Conformément au droit commun, le…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Alain Bertrand
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Oui !
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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Par lettres en date du 20 décembre 2016, M. Didier Guillaume, président du groupe socialiste et républicain,…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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Conformément aux dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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M. le Président du Sénat a reçu une lettre de M. Jacques Gautier par laquelle celui-ci se démet de son…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La séance est reprise.
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
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Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, mesdames, messieurs, je vous invite maintenant à…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
André Vallini
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secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement. Monsieur le président,…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
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Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, mesdames, messieurs, Michel Houel nous a quittés le 30…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
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Le compte rendu intégral de la séance du 21 décembre 2016 a été publié sur le site internet du Sénat.
Il n’y…
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| 10 janvier 2017 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
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La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à quatorze heures trente-cinq.)
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 janvier 2017…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Michel Baylet
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ministre. Je tiens à remercier le Sénat et les sénateurs de leur confiance. Nous avons fait œuvre utile…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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Personne ne demande plus la parole ?…
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Michel Baylet
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ministre. En revanche, je comprends que vous puissiez éprouver de la déception sur certains sujets.…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
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Si vous voulez, je ne dirai plus rien…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Michel Baylet
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ministre. D’abord, monsieur le sénateur, vous pourriez peut-être ne pas m’interrompre ! Moi, je vous ai…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
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Il n’y a plus rien !
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Michel Baylet
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ministre. La fraternité et l’amitié !
Cela prouve aussi que nous avons travaillé en détail. C’est vrai aussi…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
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Cela renforce l’amitié ! (Nouveaux sourires.)
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Michel Baylet
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ministre. Je tiens à remercier l’ensemble des sénateurs de la qualité de leur travail et de leur…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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La parole est à M. le ministre.
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Loïc Hervé
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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous achevons l’examen du dernier texte que…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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La parole est à M. Loïc Hervé.
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Bonnecarrère
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L’élaboration de ce projet de loi était indiscutablement bien partie et avait suscité de grands espoirs.…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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La parole est à M. Philippe Bonnecarrère.
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Patricia Morhet-Richaud
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Après un travail constructif et unanime, à l’Assemblée nationale et dans cet hémicycle, après cinq heures…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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La parole est à Mme Patricia Morhet-Richaud.
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-François Longeot
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Comme l’a indiqué Loïc Hervé, notre groupe votera contre ce projet de loi. On aurait pu en espérer mieux,…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jean-François Longeot, pour…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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Sur les articles 8 decies B à 27, je ne suis saisie d’aucun amendement.
Quelqu’un demande-t-il la parole sur…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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Le vote est réservé.
articles 8 decies B à 27
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Cyril Pellevat
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rapporteur. Avis favorable.
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Michel Baylet
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ministre. Cet amendement vise également à lever le gage sur cet article.
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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L’amendement n° 2, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé :
Alinéa 3
Supprimer cet alinéa.
La…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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Sur les articles 4 A à 8 nonies, je ne suis saisie d’aucun amendement.
Quelqu’un demande-t-il la parole sur…
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
|
Le vote est réservé.
articles 4 A à 8 nonies
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Cyril Pellevat
|
rapporteur. Avis favorable.
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jacqueline Gourault
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 21 décembre 2016 |
Hémicycle |
Jean-Michel Baylet
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ministre. Cet amendement tend à lever les gages sur cet article.
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