Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

1 713 768 interventions

Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

Environ 1 714 000 interventions · page 13 002 sur 34 276 Trier du plus récent du plus ancien

Date	Nature	Qui	Début du texte
19 décembre 2017	Hémicycle	Nathalie Goulet	C’est à enveloppe constante !
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean Louis Masson	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, lors des explications de vote en…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	La parole est à M. Jean Louis Masson.
19 décembre 2017	Hémicycle	Nathalie Goulet	Inch’ Allah !
19 décembre 2017	Hémicycle	Emmanuel Capus	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des finances,…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	La parole est à M. Emmanuel Capus.
19 décembre 2017	Hémicycle	Sophie Taillé-Polian	Sur le long terme, l’économie ne peut bien fonctionner que si la croissance est équitablement répartie. Le…
19 décembre 2017	Hémicycle	François Bonhomme	Que de références !
19 décembre 2017	Hémicycle	Sophie Taillé-Polian	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des finances,…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste et républicain.)
19 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Le Gouvernement a lui-même entrouvert cette porte, en…
19 décembre 2017	Hémicycle	Nathalie Goulet	Excellent !
19 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Aux articles 39 et 39 sexies, l’Assemblée nationale a…
19 décembre 2017	Hémicycle	Alain Marc	Excellent !
19 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. … mais aussi l’article 10 quater étendant le bénéfice du…
19 décembre 2017	Hémicycle	Philippe Dallier	Oui !
19 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État,…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	La parole est à M. le rapporteur général. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
19 décembre 2017	Hémicycle	Olivier Dussopt	secrétaire d’État. … pour esquisser un compromis avec les représentants du logement social et la majorité…
19 décembre 2017	Hémicycle	Xavier Iacovelli	Sincères ?
19 décembre 2017	Hémicycle	Philippe Dallier	Oh !
19 décembre 2017	Hémicycle	Olivier Dussopt	secrétaire d’État. Malgré les efforts sincères du Gouvernement…
19 décembre 2017	Hémicycle	Philippe Dallier	Ah !
19 décembre 2017	Hémicycle	Olivier Dussopt	secrétaire d’État. Pour le dire autrement, l’idée d’une taxation différentielle de la rente au bénéfice de…
19 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Et l’imposition des bitcoins, des liquidités, des diamants ?
19 décembre 2017	Hémicycle	Olivier Dussopt	secrétaire d’État. La majorité sénatoriale a également fait le choix de supprimer la trajectoire carbone…
19 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. Oui, révisez-les !
19 décembre 2017	Hémicycle	Philippe Dallier	Révisez les bases, alors !
19 décembre 2017	Hémicycle	Olivier Dussopt	secrétaire d’État. … ainsi que de la nécessité de refonder, à terme, la fiscalité locale.
19 décembre 2017	Hémicycle	Vincent Delahaye	Certes !
19 décembre 2017	Hémicycle	Olivier Dussopt	secrétaire d’État. À supposer même un renoncement à ces trois mesures phares, il resterait encore environ 5…
19 décembre 2017	Hémicycle	Albéric de Montgolfier	rapporteur général de la commission des finances. On est d’accord !
19 décembre 2017	Hémicycle	Philippe Dallier	On assume !
19 décembre 2017	Hémicycle	Olivier Dussopt	secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics. Monsieur le président, monsieur le…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2018 (projet n°…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la mission d’information sur Alstom et la…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	. Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
19 décembre 2017	Hémicycle	Jean-Marc Gabouty	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quatorze heures trente.)
18 décembre 2017	Hémicycle	Marie-Noëlle Lienemann	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 19…
18 décembre 2017	Hémicycle	Marie-Noëlle Lienemann	Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble…
18 décembre 2017	Hémicycle	Jacqueline Gourault	ministre. Je me rappelle parfaitement la manière dont la compétence GEMAPI a été introduite, par voie…
18 décembre 2017	Hémicycle	Marie-Noëlle Lienemann	La parole est à Mme la ministre.
18 décembre 2017	Hémicycle	Françoise Gatel	Madame la ministre, j’ai fait part, au nom du groupe centriste, des interrogations qui sont les nôtres et…
18 décembre 2017	Hémicycle	Marie-Noëlle Lienemann	La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
18 décembre 2017	Hémicycle	Jérôme Bignon	J’avais l’intention de voter pour, notamment parce que ce texte contient des avancées, et j’en prends bonne…
18 décembre 2017	Hémicycle	Marie-Noëlle Lienemann	La parole est à M. Jérôme Bignon, pour explication de vote.
18 décembre 2017	Hémicycle	Philippe Bas	président de la commission des lois. Très bien !
18 décembre 2017	Hémicycle	Pierre-Yves Collombat	Je ne reviendrai pas sur l’ensemble des raisons qui me conduisent à être en désaccord avec ce texte, qui met…
18 décembre 2017	Hémicycle	Marie-Noëlle Lienemann	Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Pierre-Yves Collombat,…
18 décembre 2017	Hémicycle	Marie-Noëlle Lienemann	Je mets aux voix l’article 9. (L’article 9 est adopté.) Vote sur l’ensemble