Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Philippe Kaltenbach, pour explication de vote.
14 janvier 2015	Hémicycle	Alain Fouché	Détrompez-vous, mes chers collègues, je ne parle de personne en particulier, d’autant que je n’ai…
14 janvier 2015	Hémicycle	Bruno Sido	C’est Ségolène ? (Sourires sur les travées de l'UMP.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Alain Fouché	… au sein desquelles elle est parfois malmenée en dépit des règlements.
14 janvier 2015	Hémicycle	Bruno Sido	C’est vrai !
14 janvier 2015	Hémicycle	Alain Fouché	Du reste, je ne suis pas le seul : c’est le cas d’un certain nombre d’entre vous, mes chers…
14 janvier 2015	Hémicycle	Bruno Sido	Eh bien ! (Sourires.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Alain Fouché	J’ai connu les deux structures, le département et la région.
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
14 janvier 2015	Hémicycle	Marylise Lebranchu	ministre. Mon avis est plus nuancé que celui de M. le rapporteur. Vous avez raison, monsieur Hyest, nombre…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Quel est l’avis du Gouvernement ?
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. L’opposition possède déjà des droits. Si le règlement intérieur doit être établi à chaque…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Quel est l’avis de la commission ?
14 janvier 2015	Hémicycle	Cécile Cukierman	Il y en a qui préparent l’avenir… (Sourires sur les travées du groupe CRC.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Ronan Dantec	Cet amendement est beaucoup moins complexe que le précédent. Selon moi, il est temps que les droits de…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	L'amendement n° 738, présenté par M. Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Je mets aux voix l'amendement n° 737. (L'amendement n'est pas adopté.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Marylise Lebranchu	ministre de la décentralisation et de la fonction publique. Mon avis est quelque peu différent de celui de…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Quel est l’avis du Gouvernement ?
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Quel est l’avis de la commission ?
14 janvier 2015	Hémicycle	Ronan Dantec	J’espère que notre assemblée ne considérera pas, une fois encore, que le groupe écologiste est par trop en…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	L'amendement n° 737, présenté par M. Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Nous reprenons la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant nouvelle…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un Mouvement Populaire a présenté une candidature pour la…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Mes chers collègues, je rappelle que les groupes politiques ont présenté leurs candidatures pour le groupe…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Conformément aux articles 13 et 65 de la Constitution, la commission des lois a émis un vote défavorable –…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Je mets aux voix l'amendement n° 66 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Je mets aux voix l'amendement n° 817. (L'amendement n'est pas adopté.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Je mets aux voix l'amendement n° 675. (L'amendement n'est pas adopté.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Je mets aux voix l'amendement n° 816. (L'amendement n'est pas adopté.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Je mets aux voix l'amendement n° 734. (L'amendement n'est pas adopté.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Marylise Lebranchu	ministre. Je ne reprendrai pas l’ensemble du débat. Je vous dirai simplement, monsieur Delattre, qu’une loi,…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme la ministre.
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. Je le sais depuis toujours, et je le savais déjà lors de l’examen du projet de loi précédent,…
14 janvier 2015	Hémicycle	Francis Delattre	C’est bien, monsieur le rapporteur, de vous en apercevoir !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. C’est toute la difficulté à laquelle nous sommes confrontés.
14 janvier 2015	Hémicycle	Pierre-Yves Collombat	C’est la logique du système !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. La compétence en matière de transports est exercée par la région depuis 2006, et il n’est pas…
14 janvier 2015	Hémicycle	Nicole Bricq	Depuis 2006 !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. Vous le savez très bien, la région d’Île-de-France possède un statut particulier. Il existe même…
14 janvier 2015	Hémicycle	Francis Delattre	Le texte évoque la « clause de compétence générale des régions » ! Nous sommes en plein dans le sujet !
14 janvier 2015	Hémicycle	Jean-Jacques Hyest	rapporteur. Mes chers collègues, je tiens tout d'abord à vous dire que je siège ici en tant que rapporteur…
14 janvier 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. le rapporteur.
14 janvier 2015	Hémicycle	Jacqueline Gourault	C'était très bien !
14 janvier 2015	Hémicycle	Alain Fouché	Je voterai donc l'amendement n° 816 de M. Favier.
14 janvier 2015	Hémicycle	Henri de Raincourt	Allons bon !
14 janvier 2015	Hémicycle	Alain Fouché	Dans l’Isère, il ne marche pas, à la différence de ce qui se passe dans la Vienne ! (Nouveaux sourires sur…
14 janvier 2015	Hémicycle	Henri de Raincourt	Et un autre dans l’Isère ! (Sourires sur les travées de l'UMP.)
14 janvier 2015	Hémicycle	Alain Fouché	Les dispositions d’un certain nombre d'amendements de sénateurs n’appartenant pas au groupe UMP présentent…