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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

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DateNatureQui Début du texte
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi Dans la mesure, mais ferme, cher Jean-Jacques Hyest !
19 décembre 2013 Hémicycle Charles Guené La parole est à M. Jean-Jacques Hyest.
19 décembre 2013 Hémicycle Christian Favier Certes, il y a eu accord, mais en oubliant les principales préoccupations soulevées par le Sénat et les…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi Veuillez laisser l’orateur s’exprimer ! (Sourires.)
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. Dans d’autres partis, le miracle est permanent !
19 décembre 2013 Hémicycle Christian Favier On met ainsi le pied dans la porte pour forcer le passage en ce domaine comme dans celui de l’élection au…
19 décembre 2013 Hémicycle René Vandierendonck rapporteur. C’est plutôt une bonne chose !
19 décembre 2013 Hémicycle Philippe Dallier Tant mieux !
19 décembre 2013 Hémicycle Christian Favier Monsieur le président, mesdames les ministres, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le…
19 décembre 2013 Hémicycle Charles Guené La parole est à M. Christian Favier.
19 décembre 2013 Hémicycle Michel Mercier Si l’on est optimiste, on voit dans ce texte une étape et l’on se prend à espérer pouvoir , un jour, créer…
19 décembre 2013 Hémicycle Philippe Dallier C’est certain !
19 décembre 2013 Hémicycle Michel Mercier … mais c’est parce que nous avons accepté qu’une collectivité disparaisse. Sinon, la métropole ne pouvait…
19 décembre 2013 Hémicycle René Vandierendonck rapporteur. Cela ne nuit pas !
19 décembre 2013 Hémicycle Michel Mercier Si nous avons relativement bien réussi à Lyon, ce n’est pas simplement parce que Gérard Collomb et moi-même…
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Eh oui !
19 décembre 2013 Hémicycle Michel Mercier En effet, créer cinq métropoles et conserver la région n’a guère de sens. (Mme la ministre s’exclame.) Nous…
19 décembre 2013 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. Ah bon !
19 décembre 2013 Hémicycle Michel Mercier Nous devions trouver les moyens de parvenir à un résultat, probablement avec cette philosophie, pour la…
19 décembre 2013 Hémicycle René Vandierendonck rapporteur. J’assume !
19 décembre 2013 Hémicycle Michel Mercier Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, nous sommes parvenus au terme de la…
19 décembre 2013 Hémicycle Charles Guené La parole est à M. Michel Mercier.
19 décembre 2013 Hémicycle Isabelle Debré J’applaudis vos propos sur le non-cumul des mandats et le Haut Conseil des territoires !
19 décembre 2013 Hémicycle Jacques Mézard Il faudra la poser, quelles que soient nos sensibilités politiques. Et je ne regrette pas d’avoir voté…
19 décembre 2013 Hémicycle Michel Mercier Tout à fait !
19 décembre 2013 Hémicycle René Vandierendonck rapporteur. Il le faut !
19 décembre 2013 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. Oui, nous sommes tous d’accord.
19 décembre 2013 Hémicycle Jacques Mézard Nous aurons l’occasion de le rappeler au début du mois de janvier prochain… Ce que nous pensons être le plus…
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Jacques Hyest Très bien !
19 décembre 2013 Hémicycle Jacques Mézard Les écueils de notre organisation sont pourtant bien connus et appellent de vraies décisions dans le sens de…
19 décembre 2013 Hémicycle Isabelle Debré C’est vrai !
19 décembre 2013 Hémicycle Jacques Mézard Non seulement ces documents venaient encore complexifier le paysage administratif, mais ils s’apparentaient…
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. Absolument !
19 décembre 2013 Hémicycle Jacques Mézard Nous sommes en particulier satisfaits qu’ait été abandonnée l’idée de créer des schémas de compétences dont…
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. Tout à fait !
19 décembre 2013 Hémicycle Jacques Mézard C’est parce que la Constitution fait du Sénat de la République le représentant des collectivités…
19 décembre 2013 Hémicycle Catherine Procaccia Alors, il ne faut pas voter cette loi !
19 décembre 2013 Hémicycle Jacques Mézard Imaginez quel eût été le débat dans nos deux hémicycles sur la métropole de Lyon, sur la métropole de…
19 décembre 2013 Hémicycle Philippe Dallier Très bonne remarque !
19 décembre 2013 Hémicycle Jacques Mézard Nous voterons ce texte, sachant que le volet relatif à la création des trois grandes métropoles nous paraît,…
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. Quelle satisfaction !
19 décembre 2013 Hémicycle Jacques Mézard Merci, monsieur Karoutchi !
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi Quelle déception !
19 décembre 2013 Hémicycle Jacques Mézard Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, je voulais tout d'abord remercier notre…
19 décembre 2013 Hémicycle Charles Guené La parole est à M. Jacques Mézard.
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi Très bien !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Et M. le maire de Lyon, sénateur de la République, de nous expliquer benoîtement, en commission mixte…
19 décembre 2013 Hémicycle Alain Richard C'est fait !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Pas sur leur base et pour cette gouvernance ! De plus, l’absence de suffrage communautaire est un moyen de…
19 décembre 2013 Hémicycle Alain Richard Cette comparaison est délirante ! Ces représentants sont élus au suffrage direct !