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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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DateNatureQui Début du texte
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Depuis la fin du duché de Bourgogne, dont les ducs, sauf exception personnelle, rendaient allégeance au roi…
19 décembre 2013 Hémicycle Alain Richard Vous vous méprenez !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz … mais j'ai au moins l'honnêteté de le reconnaître, contrairement à certains ! (Sourires.) Sauf erreur,…
19 décembre 2013 Hémicycle Catherine Procaccia Vous êtes méchants !
19 décembre 2013 Hémicycle Michel Mercier En effet !
19 décembre 2013 Hémicycle Alain Richard On avait remarqué !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Pour que, sur le plan démocratique, un vote s'impose au niveau des aires de responsabilité, il faut que le…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi C'est vrai !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz L’élection communautaire ne tuera pas les communes, car l’élection des conseillers régionaux n’a pas tué les…
19 décembre 2013 Hémicycle Alain Richard Le suffrage supra-communal le peut évidemment !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Malgré les travers que je viens de décrire, nous aurions pu voter ce compromis, ayant conscience que notre…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi Nous leur prêterons une feuille de vigne ! (Rires.)
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Les intercommunalités de la petite couronne vont voir partir leurs compétences, leurs recettes et leurs…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi . Ce sera censuré ! Et, quand ce sera censuré, nous aurons gagné !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Ainsi, pour ce qui concerne la métropole du Grand Paris, notre collègue Christian Favier avait relevé, en…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi Bravo !
19 décembre 2013 Hémicycle Michel Mercier Ah !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz C’est bien la peine qu’il y ait des sénateurs-maires – nous aurons à nouveau à en discuter en janvier – et,…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi Allons bon !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Force est de constater ici qu’il n’a pas grand-chose à proposer… Comme je l’ai expliqué et réexpliqué durant…
19 décembre 2013 Hémicycle Jacques Mézard Ce n’est pas si mal !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Mais où sont les bons vieux « pays » à la Voynet, qui fleuraient bon la France ? Le mot « solidarité » a,…
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. Cet acronyme n’est pas très beau !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Deuxièmement, le caractère obligatoire de la transformation en métropole voulu par l’Assemblée nationale a…
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. Elles sont déjà démocratiques !
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz … mes chers collègues, on peut être favorable à une évolution du Sénat, afin d’ancrer les évolutions de…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi Encore ! (Sourires.)
19 décembre 2013 Hémicycle Hélène Lipietz Monsieur le président, mesdames les ministres, monsieur le rapporteur et monsieur le président de la…
19 décembre 2013 Hémicycle Charles Guené La parole est à Mme Hélène Lipietz.
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Jacques Hyest C’est Noël !
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. Enfin, je veux dire à nos collègues du groupe écologiste et à ceux du…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi . Je vous remercie infiniment !
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. D’ailleurs, vous n’auriez pas été content si je vous avais assimilé à…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi Ce n’est pas grave ! Nous nous retrouverons devant le Conseil constitutionnel…
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. … et d’autres de nos collègues. Monsieur Karoutchi, je parle, vous le…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi Mais pas le mien !...
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. Je veux ensuite citer l’apport tout particulier de Jean-Jacques Hyest…
19 décembre 2013 Hémicycle René Vandierendonck rapporteur. Absolument !
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. J’associe également nos collègues membres de la commission des lois de…
19 décembre 2013 Hémicycle René Vandierendonck rapporteur. C’est vrai !
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. Je veux associer à cet hommage Olivier Dussopt, rapporteur de…
19 décembre 2013 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. On ne le dira jamais assez !
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. … ni, d'ailleurs, sur aucune autre collectivité. Deuxièmement, monsieur…
19 décembre 2013 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. Heureusement !
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. En effet, madame la ministre ! Nous étions attachés à la prise en…
19 décembre 2013 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. C’était une demande du Sénat !
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. C’est un autre débat ! Quoi qu’il en soit, cette création sera…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi Simplement Paris ! Ne mêlez pas l’Île-de-France à cela ! (Sourires.)
19 décembre 2013 Hémicycle Jean-Pierre Sueur président de la commission des lois. … est écrit : « la vérité vous rendra libres ». Mesdames les ministres,…
19 décembre 2013 Hémicycle Roger Karoutchi La Bible !