Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
11 janvier 2012	Hémicycle	Mireille Schurch	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voici quasiment parvenus au terme du…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à Mme Mireille Schurch.
11 janvier 2012	Hémicycle	Philippe Esnol	En toute responsabilité, compte tenu des attentes des organisations syndicales et de notre respect pour la…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	Veuillez conclure, mon cher collègue.
11 janvier 2012	Hémicycle	Philippe Esnol	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est en octobre dernier que nous avons…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. Philippe Esnol.
11 janvier 2012	Hémicycle	Jean-François Husson	Quant au « dialogue compétitif » pour la réalisation du canal Seine-Nord Europe, il devrait se conclure…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	Veuillez conclure, mon cher collègue.
11 janvier 2012	Hémicycle	Jean-François Husson	Monsieur le ministre, nouvel élu dans cette assemblée, j’aimerais vous interroger sur ce projet de loi…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. Jean-François Husson.
11 janvier 2012	Hémicycle	Francis Grignon	rapporteur de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. le rapporteur.
11 janvier 2012	Hémicycle	Thierry MARIANI	ministre auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement,…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-Vincent Placé, en application de l’article 5, alinéa 2, du…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	Mes chers collègues, je vous informe que M. Gérard César a démissionné de la délégation sénatoriale à la…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	M. le Premier ministre a transmis au Sénat le rapport sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
11 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quatorze heures trente.)
10 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 11 janvier…
10 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions…
10 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure…
10 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	Voici le résultat du scrutin n° 85 : Le Sénat a adopté. En conséquence, la proposition de loi est rejetée.
10 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au…
10 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	Je mets aux voix la motion n° 1 tendant à opposer la question préalable, motion dont l'adoption entraînerait…
10 janvier 2012	Hémicycle	Alain Anziani	Bien évidemment, nous ne pouvons que voter cette motion. (Applaudissements sur les travées du groupe…
10 janvier 2012	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	On nous fait un portrait « Bisounours », mais ce n’est pas du tout cela !
10 janvier 2012	Hémicycle	Alain Anziani	... tout cela présenté sous l’étiquette « simplification, allégement et rapidité des procédures » !
10 janvier 2012	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Bien sûr !
10 janvier 2012	Hémicycle	Alain Anziani	Nous en avons donné des exemples : une régression en matière sociale, une régression en matière…
10 janvier 2012	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Une régression sociale !
10 janvier 2012	Hémicycle	Alain Anziani	Personne n’a jamais expliqué pourquoi il faudrait engager la procédure accélérée, pourquoi, tout à coup, il…
10 janvier 2012	Hémicycle	Alain Dufaut	Vous n’en faites aucune !
10 janvier 2012	Hémicycle	Alain Anziani	Ainsi, François Zocchetto s’inquiétait des remarques qu’on lui ferait sur le terrain. Mais il doit aussi…
10 janvier 2012	Hémicycle	Catherine Procaccia	Et pourquoi pas un référendum sur le sujet ?
10 janvier 2012	Hémicycle	Alain Anziani	Nous sommes là pour faire un travail parlementaire clair, pour aller au fond des choses, et non pour tenir…
10 janvier 2012	Hémicycle	André Reichardt	Alors, votez la proposition de loi !
10 janvier 2012	Hémicycle	Alain Anziani	Monsieur le secrétaire d'État, nous allons vous décevoir. En effet, nous voterons bien évidemment cette…
10 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. Alain Anziani, pour explication de vote.
10 janvier 2012	Hémicycle	François Zocchetto	Je suis convaincu – et je voudrais bien convaincre les membres de la majorité sénatoriale – que cette…
10 janvier 2012	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Vous avez bien déjà déposé des questions préalables !
10 janvier 2012	Hémicycle	François Zocchetto	Ce n’est vraiment pas la bonne solution ! Je pense que notre devoir était de poursuivre en séance le travail…
10 janvier 2012	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	. La droite l’a déjà fait !
10 janvier 2012	Hémicycle	François Zocchetto	Le texte qui nous est soumis aujourd’hui est certes perfectible, chacun en convient. Certaines de ses…
10 janvier 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. François Zocchetto, pour explication de vote.
10 janvier 2012	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	C’est lamentable !
10 janvier 2012	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois. C’est facile…
10 janvier 2012	Hémicycle	Jean-Claude Lenoir	Combien de fois entendons-nous, dans l’exercice de nos fonctions, des exhortations à simplifier les lois ?…
10 janvier 2012	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Par qui ? Montrez-donc ce texte à nos concitoyens : je ne suis pas sûre qu’ils y voient de la simplification !