Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	L’amendement n° 3, présenté par Mme Morin-Desailly et M. Thiollière, au nom de la commission des affaires…
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, après les « séduisantes » déclarations…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, sur l’article.
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Nous reprenons la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	M. le président du Sénat a reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettres en date de ce…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La séance est reprise.
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix l’amendement n° 295. (L’amendement n’est pas adopté.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix l’amendement n° 110. (L’amendement n’est pas adopté.)
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	… je peux vous assurer que je serai très content d’entendre les démocrates de droite venir se plaindre de…
8 janvier 2009	Hémicycle	Robert del Picchia	Il faudrait déjà qu’elle ait un candidat !
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	Il est dommage que nous ne puissions pas donner à ces débats une autre dimension que la simple suppression…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jack Ralite	Il n’y a qu’une politique ! L’opposition a, elle aussi, une activité internationale ; elle aussi, fort…
8 janvier 2009	Hémicycle	Aymeri de Montesquiou	Justement !
8 janvier 2009	Hémicycle	Jack Ralite	J’ajouterai un mot aux arguments que vient de défendre notre collègue. Le rapporteur et la ministre viennent…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Jack Ralite, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Marie-Christine Blandin	Monsieur le président, mon explication de vote vaudra pour les amendements nos 110 et 295, qui ont reçu un…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. L’avis du Gouvernement est défavorable pour les mêmes raisons que celles avancées par M. le…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis du Gouvernement ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Michel Thiollière	rapporteur. La commission n’est pas favorable à ces amendements pour une raison simple, liée non à la…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis de la commission sur les amendements nos 110 et 295 ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Tasca	Très bien !
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	Nous tenons particulièrement à cet amendement, pour avoir déjà défendu une disposition similaire lors du…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	L'amendement n° 295, présenté par MM. Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM.…
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-François Voguet	L’objet de cet amendement est de comptabiliser les interventions audiovisuelles du Président de la…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 110, présenté…
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Tasca	C’est une occasion manquée !
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix l'amendement n° 294. (Après une épreuve à main levée déclarée douteuse par le bureau, le…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix l'amendement n° 109. (L'amendement n'est pas adopté.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Tasca	Nous touchons là à un sujet très important, et nous avons déjà déploré que le Gouvernement n’ait pas ouvert…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Je m’associe à l’argumentation développée par M. le rapporteur. Depuis 1989, différentes…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis du Gouvernement ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Michel Thiollière	rapporteur. C’est un vrai sujet qu’évoquent nos collègues par le biais des amendements nos 109 et 294. La…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis de la commission ?
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	Le Conseil supérieur de l’audiovisuel a la mission, essentielle dans une société démocratique, de réguler le…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	L'amendement n° 294, présenté par MM. Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM.…
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Cet amendement vise à rendre sa légitimité à l’autorité administrative garante du pluralisme qu’est le…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 109, présenté…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix l'article 1er A, modifié. (L'article 1er A est adopté.) Articles additionnels après…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	L'amendement n° 241 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 293 rectifié, sur lequel je ne suis saisi…
8 janvier 2009	Hémicycle	Michel Thiollière	rapporteur. Très bien !
8 janvier 2009	Hémicycle	Hervé Maurey	Non, monsieur le président, je le retire.
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Monsieur Maurey, l'amendement n° 241 est-il maintenu ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Je crois, comme la commission, qu’il est souhaitable que le CSA puisse faire des recommandations…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis du Gouvernement ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Charles Pasqua	Formidable !
8 janvier 2009	Hémicycle	Michel Thiollière	rapporteur. Le thème de la diversité a été largement évoqué en commission et nous souhaitons qu’elle soit…