Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

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Date	Nature	Qui	Début du texte
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis de la commission ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Bariza Khiari	La diversité est une chance pour notre pays, mais sa visibilité dans les programmes des médias demeure…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	L'amendement n° 293 rectifié, présenté par Mme Khiari, MM. Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin,…
8 janvier 2009	Hémicycle	Hervé Maurey	Comme le souligne le rapport de la commission des affaires culturelles, il est indispensable que les…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 241, présenté…
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	L’article 1er A participe d’une forme d’amélioration de la présentation du projet, que l’on pourrait…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, sur l'article.
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Acte vous est donné de ce rappel au règlement, mon cher collègue. Article 1er A La dernière phrase du…
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	À mon sens, la remarque émise à l’instant par M. Lagauche mérite que l’on s’y arrête. J’en appelle au…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. David Assouline, pour un rappel au règlement.
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 78 : Le Sénat n'a pas adopté. Rappel au règlement
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix l'amendement n° 199. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission…
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Tasca	La majorité vient d’inventer une nouvelle forme d’obstruction : l’obstruction par l’absence !
8 janvier 2009	Hémicycle	Isabelle Debré	Ça, c’est amusant !
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	Cela nous permet d’aller à un train de sénateurs ! (Sourires.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Serge Lagauche	Afin que nous puissions discuter et voter dans de bonnes conditions, il serait préférable, me semble-t-il,…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jack Ralite	Je me suis peut-être mal fait comprendre. Je ne parle pas d’une histoire de pacotille, d’une histoire de…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Jack Ralite, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Je n’ai pas très bien compris ce qu’était cette « responsabilité publique » qu’il est proposé…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis du Gouvernement ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Michel Thiollière	rapporteur. La commission estime qu’un équilibre doit être préservé entre les chaînes privées et les chaînes…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis de la commission ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Jack Ralite	Nous tenons à ajouter un tel dispositif, parce qu’il nous semble que la question est posée depuis des…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	L'amendement n° 185 rectifié est retiré. L'amendement n° 199, présenté par M. Ralite, Mme Gonthier-Maurin,…
8 janvier 2009	Hémicycle	Hervé Maurey	Compte tenu des assurances qui nous ont été données quant à un examen ultérieur de cette question, je retire…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Monsieur Maurey, l'amendement n° 185 rectifié est-il maintenu ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Je rejoins l’avis de Mme le rapporteur. La convergence entre les instances de régulation est une…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis du Gouvernement ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Morin-Desailly	rapporteur. On constate aujourd'hui une convergence des contenus et des contenants, et le maintien de deux…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis de la commission ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Hervé Maurey	Cet amendement a pour objet de fusionner le Conseil supérieur de l’audiovisuel, le CSA, et l’Autorité de…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	L'amendement n° 185 rectifié, présenté par MM. Pozzo di Borgo et Maurey, est ainsi libellé : Avant l'article…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Nous passons à la discussion des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Mes chers collègues, je vous rappelle que le vote sur l’article unique, modifié, qui constitue l’ensemble de…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix l'amendement n° 2. (L'amendement est adopté.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Legendre	président de la commission des affaires culturelles. Elle est retirée.
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	J’ai été saisi d’une demande de scrutin public par la commission des affaires culturelles.
8 janvier 2009	Hémicycle	Serge Lagauche	Nous avons exprimé depuis le début de la discussion notre désaccord sur cette façon de procéder ; nous ne…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Hervé Maurey	J’ai eu l’occasion de m’exprimer hier sur le mode de désignation du président de France Télévisions proposé…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Hervé Maurey, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	La proposition que nous présentent aujourd’hui les rapporteurs au travers de cet amendement nous avait déjà…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 77 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à Mme Brigitte…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix les amendements identiques nos 5 et 6. Je suis saisi d'une demande de scrutin public…
8 janvier 2009	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Nous le regrettons ! À cet égard, la question qui nous occupe est tout à fait symbolique. Nous n’étions pas…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Longuet	Il a été élu pour ça !
8 janvier 2009	Hémicycle	Isabelle Debré	Et alors ?