Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
8 janvier 2009	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Nous voyons tous les travers d’une évolution présidentialiste que nous n’avons pour notre part ni souhaitée…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Longuet	À tout pécheur miséricorde !
8 janvier 2009	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Au fond, M. Longuet nous donne la clé.
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Charles Pasqua	Très bien !
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Longuet	Je voterai contre les deux amendements de suppression de l’article unique, parce que la commission nous a…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Pierre Bel	… quand un certain Président de la République considérait que la télévision devait être la voix de la France…
8 janvier 2009	Hémicycle	Charles Pasqua	Moi ? Je n’ai jamais nommé de président de France Télévisions ! (Sourires.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Pierre Bel	Cet après-midi, lors des questions d’actualité au Gouvernement, j’ai été quelque peu surpris par la réponse…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour explication de vote sur les amendements identiques nos 5 et 6.
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Le Gouvernement émet bien sûr un avis défavorable sur les amendements identiques nos 5 et 6. J’ai…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis du Gouvernement ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Michel Thiollière	rapporteur. Par l'amendement n° 2, la commission propose d’améliorer encore la procédure de nomination des…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	L'amendement n° 2, présenté par Mme Morin-Desailly et M. Thiollière, au nom de la commission des affaires…
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Lorsque nous avons débattu dans cet hémicycle, le 19 juin dernier, de la modification de l’article 13 de la…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour présenter l'amendement n° 6.
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	L’examen de l’article unique du projet de loi organique sera sans doute bref, pourtant il va donner le ton à…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers amendements…
8 janvier 2009	Hémicycle	Marie-Christine Blandin	… ne définit pas les frontières de la France ; pourtant, que l’on y touche ou bien qu’on la siffle dans un…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Longuet	Toutes les paroles ne sont pas sanguinaires, vous ne les connaissez pas !
8 janvier 2009	Hémicycle	Marie-Christine Blandin	Je rappellerai tout d’abord au président de la commission des affaires culturelles que nous n’avons pas bien…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, sur l’article.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-François Voguet	On ne sait toujours pas si la révision constitutionnelle, arrachée d’extrême justesse l’été dernier à un…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Jean-François Voguet, sur l'article.
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Nous passons à la discussion de l’article unique du projet de loi organique relatif à la nomination des…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Le Sénat n'a pas adopté. projet de loi organique (suite)
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 76 :
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix la motion n° 2 rectifié bis, tendant au renvoi à la commission. Je suis saisi d'une demande…
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Procaccia	Depuis ce matin, il n’y a que des motions ! Nous ne sommes pas encore au cœur du débat !
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Tasca	On ne peut pas dire que le groupe UMP se soit beaucoup mobilisé pour la discussion de ce texte !
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Le Gouvernement est évidemment défavorable à cette motion. Je fais miens les propos que vient de…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis du Gouvernement ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Charles Pasqua	Très bien !
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Legendre	président de la commission des affaires culturelles. … mais aussi rappeler quelques faits. L’Assemblée…
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	L’affaire est trop grave pour ironiser !
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Legendre	président de la commission des affaires culturelles. … puisque c’est la deuxième fois aujourd’hui que l’on…
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Mais à quelle vitesse !
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Legendre	président de la commission des affaires culturelles. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis de la commission ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Yannick Bodin	À l’évidence, non ! Certes, et le président de la commission des affaires culturelles en a tiré argument ce…
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Legendre	président de la commission des affaires culturelles. Oui !
8 janvier 2009	Hémicycle	Yannick Bodin	Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, est-il utile de le rappeler une nouvelle…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je suis saisi, par MM. Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, M. Domeizel, Mme…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 75 : Le Sénat n'a pas adopté. Demande de renvoi à la commission
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix la motion n° 78, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de…
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Tasca	Madame la ministre, nous soutenons, vous n’en serez pas étonnée, la motion tendant à opposer la question…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.