Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Le Gouvernement est évidemment défavorable à cette motion. Mme le rapporteur a eu tout à fait…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme la ministre.
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Morin-Desailly	rapporteur de la commission des affaires culturelles. Monsieur Renar, la commission des affaires culturelles…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme le rapporteur.
8 janvier 2009	Hémicycle	Ivan Renar	Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la suppression de la publicité sur les…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je suis saisi, par M. Ralite, Mme Gonthier-Maurin, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste,…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 74 : Le Sénat n'a pas adopté. Question préalable
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix la motion n° 1 rectifiée tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. Je rappelle que…
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	Ce matin, nous n’avons pas pu nous exprimer sur la motion de renvoi à la commission puisque, aux termes du…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre de la culture et de la communication. Le Gouvernement émet également un avis défavorable, pour les…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme la ministre.
8 janvier 2009	Hémicycle	Michel Thiollière	rapporteur de la commission des affaires culturelles. Je veux aborder cinq points. S’agissant des taxes…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. le rapporteur.
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernadette Bourzai	Peut-être la redevance que vous n’avez pas voulu augmenter jusque-là ? Dans ces conditions d’insécurité…
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	Ce sera la publicité !
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernadette Bourzai	Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission des affaires culturelles,…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je suis saisi, par MM. Assouline et Bel, Mmes Blandin et Bourzai, M. Lagauche, Mmes Lepage, Tasca et les…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Nous reprenons la discussion du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La séance est reprise.
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès brutal de notre ancien collègue Roger Besse,…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	Nous en avons fini avec les questions d’actualité au Gouvernement.
8 janvier 2009	Hémicycle	Michèle ALLIOT-MARIE	ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Madame la sénatrice, nous…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à Mme la ministre.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacqueline Panis	La grande toile de l’internet, qui a entraîné une prolifération des échanges à l’échelle du globe, est un…
8 janvier 2009	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Mme Alliot-Marie nous a dit le contraire !
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacqueline Panis	Ma question s’adresse à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à Mme Jacqueline Panis.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Louis Borloo	ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. le ministre d'État.
8 janvier 2009	Hémicycle	André Dulait	Ma question s’adresse à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. André Dulait.
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Ce n’est pas vrai ! Risque de crise énergiétique pour la France
8 janvier 2009	Hémicycle	Hervé NOVELLI	secrétaire d'État. Non, mais telle est la réalité économique ! Faut-il s’en contenter ? Absolument pas, et…
8 janvier 2009	Hémicycle	Martial Bourquin	Tout va bien !
8 janvier 2009	Hémicycle	Hervé NOVELLI	secrétaire d’État. Cependant, le marché automobile français s’est mieux tenu au cours de l’année 2008 que…
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	La même politique produit les mêmes effets !
8 janvier 2009	Hémicycle	Hervé NOVELLI	secrétaire d’État. J’en viens au cœur de votre question, monsieur le sénateur : le secteur automobile. Eh…
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Mahéas	Et les 15 milliards d’euros pour le bouclier fiscal ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Hervé NOVELLI	secrétaire d’État. Je tiens à vous livrer quelques chiffres. Qui a décidé de verser une prime exceptionnelle…
8 janvier 2009	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Mme Lagarde a dit qu’il fallait acheter des manteaux ! Pour ce faire, il faut du pouvoir d’achat !
8 janvier 2009	Hémicycle	Hervé NOVELLI	secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à M. le secrétaire d’État.
8 janvier 2009	Hémicycle	Martial Bourquin	C’est au contraire avec une grande politique sociale que nous mènerons une grande politique…
8 janvier 2009	Hémicycle	Martial Bourquin	Il faut également préparer l’avenir de l’industrie automobile en concevant le véhicule propre de demain, et…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Larcher	Veuillez conclure, mon cher collègue !
8 janvier 2009	Hémicycle	Martial Bourquin	Aujourd’hui, pour l’achat d’une automobile, les taux de crédit sont de 6 % à 8 % !
8 janvier 2009	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Il n’y en a que pour les actionnaires !
8 janvier 2009	Hémicycle	Martial Bourquin	Que compte-t-il faire pour que les banques s’impliquent réellement et proposent des taux de crédit décents ?