| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Raymonde Poncet Monge
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Je siège moi aussi à la commission des affaires sociales et c’est en son sein qu’une telle discussion aurait…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote sur l’article.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Monique de Marco
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Mes chers collègues, pour changer d’auteur, j’évoquerai Anatole France, prix Nobel de littérature, qui, pour…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à Mme Monique de Marco, pour explication de vote sur l’article.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Jocelyne Guidez
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Oui, je suis aussi artiste auteure, même si je n’ai pas beaucoup gagné ma vie grâce à cette activité…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Laure Darcos
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Mais vous êtes artiste !
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Jocelyne Guidez
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Je siège à la commission des affaires sociales,…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour explication de vote sur l’article.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Francis Szpiner
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Vous auriez pu aussi écouter ce qu’a dit Mme Gruny, qui a exprimé le point de vue de notre groupe.
C’est…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Guy Benarroche
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Non ! (Sourires sur les travées du groupe GEST.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Francis Szpiner
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Monsieur Kanner, vous vouliez savoir ce que pensait la droite sénatoriale de ce sujet. Il vous aurait suffi…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Michel Canévet
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La parole est à la défense !
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Daniel Salmon
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La droite est là !
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à M. Francis Szpiner, pour explication de vote sur l’article. (Exclamations sur les travées…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Laure Darcos
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Je ne cherche pas à excuser l’absence de nos collègues de droite, mais vous reconnaîtrez – et Monique de…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote sur l’article.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sonia de la Provôté
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Je tiens à féliciter et à remercier Monique de Marco d’avoir permis cet échange, grâce auquel nous aurons au…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à Mme Sonia de La Provôté, pour explication de vote sur l’article.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Acte est donné votre rappel au règlement, mon cher collègue.
Article 2 (suite)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Patrick Kanner
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De même, j’ai entendu ce qu’a dit Mme la ministre lors de la discussion générale, mais tout le reste est…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Francis Szpiner
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Je peux le faire !
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Patrick Kanner
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La droite sénatoriale est absente. Elle utilise ce qui est prévu par le règlement, à savoir le scrutin…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Francis Szpiner
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Il y a de l’art partout !
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Patrick Kanner
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Mon rappel se fonde sur l’article 32 de notre règlement, relatif à la tenue de nos séances, madame la…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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La parole est à M. Patrick Kanner, pour un rappel au règlement.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Guillaume Gontard
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Compte tenu du vote qui interviendra, hélas ! très probablement dans quelques instants, je tiens à souligner…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Mes chers collègues, je vais mettre aux voix l’article 2.
Si cet article n’était pas adopté, l’article 3,…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Je mets aux voix l’amendement n° 10 rectifié.
(L’amendement est adopté.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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ministre. Défavorable.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis du Gouvernement ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Anne Souyris
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rapporteure. Le présent amendement vise à renforcer la lutte contre le salariat déguisé et, partant, à…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Monique de Marco
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Cette dernière proposition a, elle aussi, toute son importance.
Comme cela a été rappelé, les diffuseurs…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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L’amendement n° 10 rectifié, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec,…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Je mets aux voix l’amendement n° 9 rectifié.
(L’amendement est adopté.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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ministre. Défavorable.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis du Gouvernement ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Anne Souyris
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rapporteure. Cet amendement vise à préciser, sur le modèle du régime de l’intermittence, la procédure de…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Monique de Marco
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Par cet amendement, il est proposé d’appliquer à la gouvernance financière du régime des artistes auteurs…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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L’amendement n° 9 rectifié, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec,…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Je mets aux voix l’amendement n° 8 rectifié bis.
(L’amendement est adopté.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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ministre. Défavorable.
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis du Gouvernement ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Anne Souyris
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rapporteure. Cet amendement a, dans un premier temps, été jugé irrecevable au titre de l’article 40 de la…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Monique de Marco
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Comme vous le constatez au fil de ces amendements, nous avons beaucoup travaillé pour améliorer ce texte,…
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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L’amendement n° 8 rectifié bis, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec,…
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× Refermer
« L’amendement n° 8 rectifié bis, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé :
Après l’alinéa 9
Insérer deux alinéas ainsi rédigés :
« Le bénéfice du revenu de remplacement d’artiste auteur est conditionné au fait de s’inscrire auprès de France Travail et d’accomplir des actes positifs et répétés en vue de développer leur activité artistique, la diffusion ou l’exploitation commerciale de leurs œuvres, ou la recherche d’activités accessoires à leur activité artistique, telles que définies par arrêté du ministère de la culture.
« En sont exclus les actes de production ayant fait l’objet d’un contrat en vue d’une diffusion ou d’une exploitation commerciale, qui donnent lieu à une rémunération minimale non amortissable sur les droits d’auteur garantie par la loi ou une convention collective. »
La parole est à Mme Monique de Marco. »
Sénat (open data)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Sylvie Robert
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Je mets aux voix l’amendement n° 7 rectifié.
(L’amendement est adopté.)
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| 18 décembre 2025 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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ministre. La mission d’inspection que j’ai évoquée approfondira ce sujet et formulera des propositions plus…
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