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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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DateNatureQui Début du texte
18 décembre 2025 Hémicycle Raymonde Poncet Monge Je siège moi aussi à la commission des affaires sociales et c’est en son sein qu’une telle discussion aurait…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote sur l’article.
18 décembre 2025 Hémicycle Monique de Marco Mes chers collègues, pour changer d’auteur, j’évoquerai Anatole France, prix Nobel de littérature, qui, pour…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert La parole est à Mme Monique de Marco, pour explication de vote sur l’article.
18 décembre 2025 Hémicycle Jocelyne Guidez Oui, je suis aussi artiste auteure, même si je n’ai pas beaucoup gagné ma vie grâce à cette activité…
18 décembre 2025 Hémicycle Laure Darcos Mais vous êtes artiste !
18 décembre 2025 Hémicycle Jocelyne Guidez Je siège à la commission des affaires sociales,…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour explication de vote sur l’article.
18 décembre 2025 Hémicycle Francis Szpiner Vous auriez pu aussi écouter ce qu’a dit Mme Gruny, qui a exprimé le point de vue de notre groupe. C’est…
18 décembre 2025 Hémicycle Guy Benarroche Non ! (Sourires sur les travées du groupe GEST.)
18 décembre 2025 Hémicycle Francis Szpiner Monsieur Kanner, vous vouliez savoir ce que pensait la droite sénatoriale de ce sujet. Il vous aurait suffi…
18 décembre 2025 Hémicycle Michel Canévet La parole est à la défense !
18 décembre 2025 Hémicycle Daniel Salmon La droite est là !
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert La parole est à M. Francis Szpiner, pour explication de vote sur l’article. (Exclamations sur les travées…
18 décembre 2025 Hémicycle Laure Darcos Je ne cherche pas à excuser l’absence de nos collègues de droite, mais vous reconnaîtrez – et Monique de…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote sur l’article.
18 décembre 2025 Hémicycle Sonia de la Provôté Je tiens à féliciter et à remercier Monique de Marco d’avoir permis cet échange, grâce auquel nous aurons au…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert La parole est à Mme Sonia de La Provôté, pour explication de vote sur l’article.
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Acte est donné votre rappel au règlement, mon cher collègue. Article 2 (suite)
18 décembre 2025 Hémicycle Patrick Kanner De même, j’ai entendu ce qu’a dit Mme la ministre lors de la discussion générale, mais tout le reste est…
18 décembre 2025 Hémicycle Francis Szpiner Je peux le faire !
18 décembre 2025 Hémicycle Patrick Kanner La droite sénatoriale est absente. Elle utilise ce qui est prévu par le règlement, à savoir le scrutin…
18 décembre 2025 Hémicycle Francis Szpiner Il y a de l’art partout !
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« Il y a de l’art partout ! »
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18 décembre 2025 Hémicycle Patrick Kanner Mon rappel se fonde sur l’article 32 de notre règlement, relatif à la tenue de nos séances, madame la…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert La parole est à M. Patrick Kanner, pour un rappel au règlement.
18 décembre 2025 Hémicycle Guillaume Gontard Compte tenu du vote qui interviendra, hélas ! très probablement dans quelques instants, je tiens à souligner…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Mes chers collègues, je vais mettre aux voix l’article 2. Si cet article n’était pas adopté, l’article 3,…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Je mets aux voix l’amendement n° 10 rectifié. (L’amendement est adopté.)
18 décembre 2025 Hémicycle Rachida Dati ministre. Défavorable.
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Quel est l’avis du Gouvernement ?
18 décembre 2025 Hémicycle Anne Souyris rapporteure. Le présent amendement vise à renforcer la lutte contre le salariat déguisé et, partant, à…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Quel est l’avis de la commission ?
18 décembre 2025 Hémicycle Monique de Marco Cette dernière proposition a, elle aussi, toute son importance. Comme cela a été rappelé, les diffuseurs…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert L’amendement n° 10 rectifié, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec,…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Je mets aux voix l’amendement n° 9 rectifié. (L’amendement est adopté.)
18 décembre 2025 Hémicycle Rachida Dati ministre. Défavorable.
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Quel est l’avis du Gouvernement ?
18 décembre 2025 Hémicycle Anne Souyris rapporteure. Cet amendement vise à préciser, sur le modèle du régime de l’intermittence, la procédure de…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Quel est l’avis de la commission ?
18 décembre 2025 Hémicycle Monique de Marco Par cet amendement, il est proposé d’appliquer à la gouvernance financière du régime des artistes auteurs…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert L’amendement n° 9 rectifié, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec,…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Je mets aux voix l’amendement n° 8 rectifié bis. (L’amendement est adopté.)
18 décembre 2025 Hémicycle Rachida Dati ministre. Défavorable.
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Quel est l’avis du Gouvernement ?
18 décembre 2025 Hémicycle Anne Souyris rapporteure. Cet amendement a, dans un premier temps, été jugé irrecevable au titre de l’article 40 de la…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Quel est l’avis de la commission ?
18 décembre 2025 Hémicycle Monique de Marco Comme vous le constatez au fil de ces amendements, nous avons beaucoup travaillé pour améliorer ce texte,…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert L’amendement n° 8 rectifié bis, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec,…
18 décembre 2025 Hémicycle Sylvie Robert Je mets aux voix l’amendement n° 7 rectifié. (L’amendement est adopté.)
18 décembre 2025 Hémicycle Rachida Dati ministre. La mission d’inspection que j’ai évoquée approfondira ce sujet et formulera des propositions plus…