Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

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Date	Nature	Qui	Début du texte
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Monsieur Revet, l'amendement n° 1 rectifié est-il maintenu ?
11 janvier 2017	Hémicycle	Emmanuelle Cosse	ministre. L’amendement sur les zones touristiques que le Sénat vient d’adopter dans un texte de loi sur…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Quel est l’avis du Gouvernement ?
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Vaspart	rapporteur. La remarque qui valait pour l’amendement précédent vaut pour celui-ci également : il n’y a pas…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Quel est l’avis de la commission ?
11 janvier 2017	Hémicycle	Charles Revet	Le logement des salariés agricoles temporaires est un problème récurrent dans les départements du sud de la…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	L'amendement n° 1 rectifié, présenté par MM. Grand, Calvet, Milon, Revet et Doligé, Mmes Deromedi,…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l'article 9…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Je mets aux voix l'amendement n° 17 rectifié. (L'amendement est adopté.)
11 janvier 2017	Hémicycle	Daniel Raoul	C’est un pur cavalier !
11 janvier 2017	Hémicycle	Cyril Pellevat	Je veux apporter quelques éléments pour répondre à Mme la ministre. Effectivement, le PLU permet aujourd'hui…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à M. Cyril Pellevat, pour explication de vote.
11 janvier 2017	Hémicycle	Loïc Hervé	Cet amendement me semble répondre à la situation d’un certain nombre de stations. Comme mon collègue…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
11 janvier 2017	Hémicycle	Emmanuelle Cosse	ministre. Monsieur le rapporteur, vous êtes très gentil ! En effet, le lien est plus que ténu entre la loi…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Quel est l’avis du Gouvernement ?
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Vaspart	rapporteur. Cet amendement vise à rétablir temporairement le coefficient d’occupation des sols dans les…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Quel est l’avis de la commission ?
11 janvier 2017	Hémicycle	Cyril Pellevat	Cet amendement, qui vise à rétablir le coefficient d’occupation des sols à la suite de la loi ALUR, avait…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	L'amendement n° 17 rectifié, présenté par MM. Pellevat, Canevet, Carle, César, Chasseing, Cigolotti,…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Je mets aux voix l'article 9 A, modifié. (L'article 9 A est adopté.) Article additionnel après l'article 9 A
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Je mets aux voix l'amendement n° 31. (L'amendement est adopté.)
11 janvier 2017	Hémicycle	Emmanuelle Cosse	ministre. Sagesse.
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Quel est l’avis du Gouvernement ?
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Vaspart	rapporteur. L'article 9 A prévoit une série de dérogations au principe de continuité de la loi Littoral.…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	L'amendement n° 31, présenté par M. Vaspart, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Je mets aux voix l'amendement n° 16. (L'amendement est adopté.)
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Je mets aux voix les amendements identiques nos 8 rectifié bis et 21. (Les amendements ne sont pas adoptés.)
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	Je mets aux voix l'amendement n° 13 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
11 janvier 2017	Hémicycle	Jean Bizet	Je suis extrêmement surpris d’entendre la ministre nous dire que nous allons trop vite et trop loin. Voilà…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
11 janvier 2017	Hémicycle	Emmanuelle Cosse	ministre. Mesdames, messieurs les sénateurs, je ne vous cache pas ma gêne de plus en plus forte sur un texte…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à Mme la ministre.
11 janvier 2017	Hémicycle	Jean Bizet	Très bien !
11 janvier 2017	Hémicycle	Philippe Bas	rapporteur pour avis. Mes chers collègues, je pense qu’il faut raison garder ! Je voudrais vous rappeler…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à M. le rapporteur pour avis.
11 janvier 2017	Hémicycle	Évelyne Didier	Pardonnez-moi, j’ai été excessive dans mon expression ! Je la retire parce qu’on ne va pas ajouter de la…
11 janvier 2017	Hémicycle	Loïc Hervé	Elle est bien bonne, celle-là !
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Gatel	Vraiment ?
11 janvier 2017	Hémicycle	Évelyne Didier	Il est temps de se calmer ! Ne poussons pas trop loin, sinon, cela ne va pas aller, et pour personne ! Je le…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
11 janvier 2017	Hémicycle	Hermeline Malherbe	C’est vous qui ne comprenez rien !
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Canévet	Il ne faut rien comprendre pour dire des choses pareilles !
11 janvier 2017	Hémicycle	Hermeline Malherbe	Nous avions une proposition, la commission et le Gouvernement étaient parvenus à un consensus tout à fait…
11 janvier 2017	Hémicycle	Ronan Dantec	Je vous l’avais dit !
11 janvier 2017	Hémicycle	Hermeline Malherbe	Je vais finir par reconnaître que M. Dantec avait raison en disant qu’il ne fallait pas évoquer ce sujet et…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à Mme Hermeline Malherbe, pour explication de vote.
11 janvier 2017	Hémicycle	Charles Revet	C’est totalement vrai !
11 janvier 2017	Hémicycle	Michel Canévet	Dans le prolongement du propos de ma collègue Annick Billon, je veux dire que voilà en effet aujourd'hui…
11 janvier 2017	Hémicycle	Françoise Cartron	La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.