| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jack Ralite
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Je serai serein et clair, comme on nous y a invités.
Je commencerai par la question financière.
On ne sait…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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L'amendement n° 87 est retiré.
La parole est à M. Jack Ralite, pour explication de vote.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Michel Thiollière
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rapporteur pour avis. Nous avons pu entendre tous les arguments de nos collègues. Cela étant, un détail…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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Monsieur Thiollière, les amendements nos 86 et 87 sont-ils maintenus ?
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Arthuis
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président de la commission des finances. Par conséquent, nous aurons à notre disposition la loi de finances…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Michel Charasse
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Bien sûr !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Arthuis
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président de la commission des finances. Je rejoins tout à fait Nicole Bricq lorsqu’elle nous rappelle que…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. le président de la commission des finances.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nicole Bricq
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Excusez-moi !
Ces deux amendements ne sont pas de même nature et je ne voudrais donc pas qu’intervienne une…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Denis Badré
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L’amendement n° 86 a été déposé au nom de la commission des affaires culturelles et non du groupe de l’Union…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nicole Bricq
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Je ne suis pas une spécialiste de la télévision mais j’ai quelques connaissances du domaine fiscal et des…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Denis Badré
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L’amendement de la commission des affaires culturelles nous conduit dès aujourd’hui à aborder le débat du…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Denis Badré, pour explication de vote.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Serge Lagauche
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Depuis 2001, le groupe socialiste soutient la majorité au sein de la commission des affaires culturelles…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Michel Charasse
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Mais nous y sommes !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Serge Lagauche
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Notre collègue Michel Charasse est peut-être champion sur le plan financier, mais il connaît moins bien les…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Bizet
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Très juste !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Michel Charasse
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Si nous devions renvoyer la décision à la fin de l’année 2009, je serais plus gêné parce que je ne saurais…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Philippe Marini
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rapporteur général. Absolument !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Michel Charasse
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Par conséquent, je pense qu’il ne faut pas se prononcer à la légère dans ce domaine, même si l’augmentation…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Bizet
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Exactement !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Michel Charasse
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Comme j’ai eu l’occasion de le dire à plusieurs reprises hier, et je n’étais pas le seul, les contribuables…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Bruno Retailleau
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Voilà pourquoi la commission des affaires économiques soutient les amendements de la commission des affaires…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Philippe Marini
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rapporteur général. C’est un autre débat !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Bruno Retailleau
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rapporteur pour avis. Par ailleurs, l’article 19 de ce texte présenté initialement à l’Assemblée nationale…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nicole Bricq
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Avant même que la loi ne soit votée : c’est un comble !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Bruno Retailleau
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Je tiens à indiquer que la commission des affaires économiques, saisie pour avis du texte sur l’audiovisuel…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Bruno Retailleau.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Philippe Marini
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rapporteur général. Très bien !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Bizet
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Le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision sera…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Philippe Marini
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rapporteur général. Voilà !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Bizet
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Le groupe UMP est favorable à l’indexation du montant de la redevance audiovisuelle sur le taux de…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Philippe Marini
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rapporteur général. Ma chère collègue, j’ai été clairement interrogé par M. Philippe Dominati ; permettez…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nicole Bricq
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Mais non ! Pourquoi ?
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Christian Cointat
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Parfait !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Philippe Marini
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rapporteur général. Tout à fait !
Pour saisir la balle au bond, si la commission des affaires culturelles…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Michel Charasse
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Technique !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Philippe Marini
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rapporteur général. L’amendement de la commission est un amendement de coordination.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. le rapporteur général.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nicole Bricq
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Au nom de quoi ? Nous discutons bien d’une loi de finances rectificative !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Philippe Dominati
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Certains de mes collègues l’ont souligné, le moment n’est pas venu d’entamer le débat de l’audiovisuel.
Je…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Philippe Dominati, pour explication de vote.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Catherine Morin-Desailly
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rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles. Cela fait maintenant plusieurs années que…
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteur pour avis.
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Philippe Marini
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rapporteur général. Très bien !
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| 19 décembre 2008 |
Hémicycle |
Eric WOERTH
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ministre. Le Gouvernement partage l’avis de la commission.
Le Sénat aura certainement une discussion très…
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