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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

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DateNatureQui Début du texte
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André Le vote est réservé. Articles 9 bis C à 9 bis G
18 décembre 2007 Hémicycle Philippe Marini rapporteur général. La commission est favorable à l'ensemble de ces amendements, qui reflètent très…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André Quel est l'avis de la commission ?
18 décembre 2007 Hémicycle Eric WOERTH ministre. Madame la présidente, je souhaite présenter brièvement l'ensemble des neuf amendements…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André L'amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Dans la deuxième phrase du…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André Sur les articles 2 bis A Ã 9 bis A, je ne suis saisie d'aucun amendement. Y a-t-il une demande de parole sur…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André Je vais maintenant appeler les amendements qui ont été déposés par le Gouvernement. Articles 2 bis A à 9 bis A
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est…
18 décembre 2007 Hémicycle Robert del Picchia Le groupe UMP votera donc le projet de loi de finances pour 2008 tel qu'il résulte des travaux de la…
18 décembre 2007 Hémicycle Charles Revet Très bien !
18 décembre 2007 Hémicycle Robert del Picchia ... ont donc été confirmées par la commission mixte paritaire. Le texte qui nous est soumis aujourd'hui…
18 décembre 2007 Hémicycle Philippe Marini rapporteur général. Je vous remercie, mon cher collègue.
18 décembre 2007 Hémicycle Robert del Picchia La plupart de ces avancées, que nous devons largement à notre rapporteur général, M. Philippe Marini,...
18 décembre 2007 Hémicycle Charles Revet Tout à fait !
18 décembre 2007 Hémicycle Robert del Picchia Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous achevons aujourd'hui l'examen de ce…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Robert del Picchia.
18 décembre 2007 Hémicycle Nicole Bricq Monsieur le ministre, vous avez introduit la discussion générale de ce projet de loi de finances en nous…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André La parole est à Mme Nicole Bricq.
18 décembre 2007 Hémicycle Bernard Vera Monsieur le secrétaire d'État, le groupe CRC est loin de considérer le projet de loi de finances pour…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Bernard Vera.
18 décembre 2007 Hémicycle Eric WOERTH ministre. ... car il devra être ambitieux en termes de maîtrise de la dépense. Il devra traduire des…
18 décembre 2007 Hémicycle Jean Arthuis président de la commission des finances. Ce sera une belle épreuve !
18 décembre 2007 Hémicycle Eric WOERTH ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique. Compte tenu de l'heure tardive, je serai…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André La parole est à M. le ministre.
18 décembre 2007 Hémicycle Philippe Marini rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André L'ordre du jour appelle l'examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André La séance est reprise.
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André La suspension est de droit. Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques…
18 décembre 2007 Hémicycle Jean Arthuis président de la commission des finances. Le Gouvernement vient de déposer des amendements sur l'ultime…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d'une commission…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 60 : Le Sénat a adopté. (Applaudissements sur les…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. En application de…
18 décembre 2007 Hémicycle Bernard Vera Rien n'a véritablement changé par rapport au contenu de la loi de finances initiale, si ce n'est que…
18 décembre 2007 Hémicycle Charles Revet C'est totalement faux !
18 décembre 2007 Hémicycle Bernard Vera Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce collectif budgétaire pour 2007 est…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André La parole est à M. Bernard Vera, pour explication de vote.
18 décembre 2007 Hémicycle Nicole Bricq Or, ce projet de loi de finances rectificative n'a pas rattrapé l'actualité puisque vous avez refusé…
18 décembre 2007 Hémicycle Eric WOERTH ministre. Il a dit le contraire !
18 décembre 2007 Hémicycle Nicole Bricq Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André La parole est à Mme Nicole Bricq.
18 décembre 2007 Hémicycle Eric WOERTH ministre. Madame la présidente, mesdames, messieurs les sénateurs, je tiens, à mon tour, à exprimer…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André La parole est à M. le ministre.
18 décembre 2007 Hémicycle Philippe Marini rapporteur général. ... même si, bien entendu, nos légitimes différences doivent être rappelées sur…
18 décembre 2007 Hémicycle Thierry Repentin C'est vrai !
18 décembre 2007 Hémicycle Philippe Marini rapporteur général. En effet, cela n'a pas toujours été le cas dans le passé ! Nous conservons…
18 décembre 2007 Hémicycle Robert del Picchia Très bien !
18 décembre 2007 Hémicycle Philippe Marini rapporteur général. J'ajouterai simplement quelques mots pour me joindre aux remerciements du président…
18 décembre 2007 Hémicycle Michèle André La parole est à M. le rapporteur général.
18 décembre 2007 Hémicycle Jean Arthuis président de la commission des finances. La discussion a été très riche et dense. Merci à chacun d'entre…