Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
8 janvier 2009	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Nous voyons tous les travers d’une évolution présidentialiste que nous n’avons pour notre part ni souhaitée…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Longuet	À tout pécheur miséricorde !
8 janvier 2009	Hémicycle	Nicole Borvo Cohen-Seat	Au fond, M. Longuet nous donne la clé.
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Charles Pasqua	Très bien !
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Longuet	Je voterai contre les deux amendements de suppression de l’article unique, parce que la commission nous a…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Pierre Bel	… quand un certain Président de la République considérait que la télévision devait être la voix de la France…
8 janvier 2009	Hémicycle	Charles Pasqua	Moi ? Je n’ai jamais nommé de président de France Télévisions ! (Sourires.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Pierre Bel	Cet après-midi, lors des questions d’actualité au Gouvernement, j’ai été quelque peu surpris par la réponse…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour explication de vote sur les amendements identiques nos 5 et 6.
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Le Gouvernement émet bien sûr un avis défavorable sur les amendements identiques nos 5 et 6. J’ai…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis du Gouvernement ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Michel Thiollière	rapporteur. Par l'amendement n° 2, la commission propose d’améliorer encore la procédure de nomination des…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	L'amendement n° 2, présenté par Mme Morin-Desailly et M. Thiollière, au nom de la commission des affaires…
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Lorsque nous avons débattu dans cet hémicycle, le 19 juin dernier, de la modification de l’article 13 de la…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour présenter l'amendement n° 6.
8 janvier 2009	Hémicycle	David Assouline	L’examen de l’article unique du projet de loi organique sera sans doute bref, pourtant il va donner le ton à…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers amendements…
8 janvier 2009	Hémicycle	Marie-Christine Blandin	… ne définit pas les frontières de la France ; pourtant, que l’on y touche ou bien qu’on la siffle dans un…
8 janvier 2009	Hémicycle	Gérard Longuet	Toutes les paroles ne sont pas sanguinaires, vous ne les connaissez pas !
8 janvier 2009	Hémicycle	Marie-Christine Blandin	Je rappellerai tout d’abord au président de la commission des affaires culturelles que nous n’avons pas bien…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, sur l’article.
8 janvier 2009	Hémicycle	Jean-François Voguet	On ne sait toujours pas si la révision constitutionnelle, arrachée d’extrême justesse l’été dernier à un…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à M. Jean-François Voguet, sur l'article.
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Nous passons à la discussion de l’article unique du projet de loi organique relatif à la nomination des…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Le Sénat n'a pas adopté. projet de loi organique (suite)
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 76 :
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix la motion n° 2 rectifié bis, tendant au renvoi à la commission. Je suis saisi d'une demande…
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Procaccia	Depuis ce matin, il n’y a que des motions ! Nous ne sommes pas encore au cœur du débat !
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Tasca	On ne peut pas dire que le groupe UMP se soit beaucoup mobilisé pour la discussion de ce texte !
8 janvier 2009	Hémicycle	Christine Albanel	ministre. Le Gouvernement est évidemment défavorable à cette motion. Je fais miens les propos que vient de…
× Refermer « ministre. Le Gouvernement est évidemment défavorable à cette motion. Je fais miens les propos que vient de tenir M. le président de la commission des affaires culturelles sur l’importance du débat que nous allons avoir sur les multiples dispositions de ce projet de loi tendant à réformer profondément l’ensemble de notre audiovisuel public. Je me tiendrai naturellement à l’entière disposition de la Haute Assemblée, jour et nuit, pendant tout le temps nécessaire à la discussion, qui se déroulera, j’en suis persuadée, dans d’excellentes conditions. » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis du Gouvernement ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Charles Pasqua	Très bien !
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Legendre	président de la commission des affaires culturelles. … mais aussi rappeler quelques faits. L’Assemblée…
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	L’affaire est trop grave pour ironiser !
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Legendre	président de la commission des affaires culturelles. … puisque c’est la deuxième fois aujourd’hui que l’on…
8 janvier 2009	Hémicycle	Brigitte Gonthier-Maurin	Mais à quelle vitesse !
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Legendre	président de la commission des affaires culturelles. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Quel est l’avis de la commission ?
8 janvier 2009	Hémicycle	Yannick Bodin	À l’évidence, non ! Certes, et le président de la commission des affaires culturelles en a tiré argument ce…
8 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Legendre	président de la commission des affaires culturelles. Oui !
8 janvier 2009	Hémicycle	Yannick Bodin	Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, est-il utile de le rappeler une nouvelle…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je suis saisi, par MM. Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, M. Domeizel, Mme…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 75 : Le Sénat n'a pas adopté. Demande de renvoi à la commission
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	Je mets aux voix la motion n° 78, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de…
8 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Tasca	Madame la ministre, nous soutenons, vous n’en serez pas étonnée, la motion tendant à opposer la question…
8 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Frimat	La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.