geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 1 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
6 octobre 2026 Exposé des motifs Dominique Théophile Amendement COM-2 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Dominique Théophile Amendement COM-2 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Stéphane Piednoir Amendement COM-7 — relative à la modernisation de la radio
6 octobre 2026 Dispositif Stéphane Piednoir Amendement COM-7 — relative à la modernisation de la radio
6 octobre 2026 Exposé des motifs Khalifé Khalifé Amendement COM-7 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Khalifé Khalifé Amendement COM-7 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-13 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-13 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-9 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-9 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-12 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-12 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-5 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-5 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-11 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-11 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-10 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-10 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-8 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-8 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-7 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-7 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-3 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-3 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-4 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-4 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
× Refermer
« Alinéa 2 Supprimer cet alinéa. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1330715
2 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-6 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-6 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-1 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-1 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-2 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-2 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Bernard Jomier Amendement COM-5 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Bernard Jomier Amendement COM-5 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Bernard Jomier Amendement COM-4 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Bernard Jomier Amendement COM-4 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Hussein Bourgi Amendement COM-1 — créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les…
6 octobre 2026 Dispositif Hussein Bourgi Amendement COM-1 — créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les…
6 octobre 2026 Exposé des motifs Khalifé Khalifé Amendement COM-6 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Khalifé Khalifé Amendement COM-6 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
5 octobre 2026 Exposé des motifs Olivier Bitz Amendement COM-1 — visant à dématérialiser l’état civil des bénéficiaires de la protection internationale
5 octobre 2026 Dispositif Olivier Bitz Amendement COM-1 — visant à dématérialiser l’état civil des bénéficiaires de la protection internationale
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-4 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-4 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-5 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-5 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-3 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-3 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-2 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-2 — relative à la modernisation de la radio