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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
6 octobre 2026 Exposé des motifs Dominique Théophile Amendement COM-2 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Dominique Théophile Amendement COM-2 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Stéphane Piednoir Amendement COM-7 — relative à la modernisation de la radio
6 octobre 2026 Dispositif Stéphane Piednoir Amendement COM-7 — relative à la modernisation de la radio
6 octobre 2026 Exposé des motifs Khalifé Khalifé Amendement COM-7 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Khalifé Khalifé Amendement COM-7 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-13 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-13 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-9 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-9 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-12 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-12 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-5 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-5 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-11 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-11 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-10 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-10 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-8 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-8 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-7 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-7 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-3 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-3 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-4 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
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« Dans la mesure où il est proposé de rattacher le plan national de développement de la médecine nucléaire à la stratégie décennale de lutte contre le cancer, il serait redondant de prévoir que le Gouvernement remet au Parlement un bilan annuel portant sur la mise en œuvre de ce plan. En effet, l'Institut national du cancer est déjà tenu, chaque année, de présenter un rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement. Cet amendement propose donc de supprimer le deuxième alinéa de l’article. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1330715
2 signataires. Le premier est affiché.
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6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-4 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-6 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-6 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-1 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-1 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-2 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-2 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Bernard Jomier Amendement COM-5 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Bernard Jomier Amendement COM-5 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Bernard Jomier Amendement COM-4 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Bernard Jomier Amendement COM-4 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Hussein Bourgi Amendement COM-1 — créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les…
6 octobre 2026 Dispositif Hussein Bourgi Amendement COM-1 — créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les…
6 octobre 2026 Exposé des motifs Khalifé Khalifé Amendement COM-6 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Khalifé Khalifé Amendement COM-6 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
5 octobre 2026 Exposé des motifs Olivier Bitz Amendement COM-1 — visant à dématérialiser l’état civil des bénéficiaires de la protection internationale
5 octobre 2026 Dispositif Olivier Bitz Amendement COM-1 — visant à dématérialiser l’état civil des bénéficiaires de la protection internationale
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-4 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-4 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-5 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-5 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-3 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-3 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-2 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-2 — relative à la modernisation de la radio