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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
6 octobre 2026 Exposé des motifs Dominique Théophile Amendement COM-2 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Dominique Théophile Amendement COM-2 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Stéphane Piednoir Amendement COM-7 — relative à la modernisation de la radio
6 octobre 2026 Dispositif Stéphane Piednoir Amendement COM-7 — relative à la modernisation de la radio
6 octobre 2026 Exposé des motifs Khalifé Khalifé Amendement COM-7 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Khalifé Khalifé Amendement COM-7 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-13 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-13 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-9 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-9 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-12 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-12 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-5 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
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« Cet amendement vise à supprimer la création d'un parcours de soin en médecine nucléaire thérapeutique au sein du code de la santé publique. Cette suppression ne met pas en doute les formidables perspectives de cette nouvelle technique thérapeutique, ni ne revient sur l'impératif de coordination entre les professionnels de santé au sein d'équipes pluridisciplinaires, et à travers un maillage territoriale organisé. Cependant, le vecteur législatif ne semble pas être le plus adapté pour opérer cette structuration des parcours des patients. En effet, ceux-ci relèvent principalement de recommandations professionnelles et organisationnelles relatives à l'articulation entre les différents professionnels impliqués, aux modalités d'orientation des patients, de coordination entre établissements ou encore de gestion des déchets. De plus, le groupe national de suivi de la radiothérapie interne vectorisée a déjà été lancé, preuve que les acteurs concernés ont à cœur d’avancer en ce sens. Enfin, une base légale prévoyant un avis de la Haute Autorité de Santé viendrait inutilement rigidifier la définition de ces parcours de soin, alors que les avancées de la médecine nucléaire thérapeutique nécessiteront peut-être de multiples ajustements à l'avenir. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1330723
2 signataires. Le premier est affiché.
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6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-5 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-11 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-11 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-10 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-10 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-8 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-8 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-7 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-7 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-3 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-3 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-4 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-4 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-6 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-6 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-1 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-1 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-2 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Dispositif Marie-Do Aeschlimann Amendement COM-2 — visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
6 octobre 2026 Exposé des motifs Bernard Jomier Amendement COM-5 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Bernard Jomier Amendement COM-5 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Bernard Jomier Amendement COM-4 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Bernard Jomier Amendement COM-4 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Exposé des motifs Hussein Bourgi Amendement COM-1 — créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les…
6 octobre 2026 Dispositif Hussein Bourgi Amendement COM-1 — créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les…
6 octobre 2026 Exposé des motifs Khalifé Khalifé Amendement COM-6 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
6 octobre 2026 Dispositif Khalifé Khalifé Amendement COM-6 — révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
5 octobre 2026 Exposé des motifs Olivier Bitz Amendement COM-1 — visant à dématérialiser l’état civil des bénéficiaires de la protection internationale
5 octobre 2026 Dispositif Olivier Bitz Amendement COM-1 — visant à dématérialiser l’état civil des bénéficiaires de la protection internationale
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-4 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-4 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-5 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-5 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-3 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-3 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Exposé des motifs Laurent Lafon Amendement COM-2 — relative à la modernisation de la radio
5 octobre 2026 Dispositif Laurent Lafon Amendement COM-2 — relative à la modernisation de la radio